Comité de l’environnement

 

Ordre du jour 18

 

le mardi 19 juin 2012 à 9 h 30

Salle Champlain, 110, avenue Laurier ouest

 

 

Coordonnatrice du Comité :

Carole Legault 613-580-2424, poste 28934

CaroleA.Legault@ottawa.ca

 

 

 

 

   Membres du comité :

  Présidente:  Conseillère M. McRae

  Vice-président : Conseiller S. Moffatt
Conseillers D. Chernushenko, S. Desroches, K. Egli, M. Fleury, D. Holmes, A. Hubley, P. Hume

 

 

 

 

RATIFICATION DES PROCÈS-VERBAUX

 

Procès-verbal 17 de la réunion régulière du 3 mai 2012

 

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT   



PRÉSENTATION

 

1.         PRIX D’EXCELLENCE SUR L’ENVIRONNEMENT

                                                                                  À L’ÉCHELLE DE LA VILLE

 

 

DIRECTEUR MUNICIPAL

BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL

 

2.         RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LE RENDEMENT PRÉSENTÉ AU CONSEIL POUR LE 1ER TRIMESTRE, DU 1ER JANVIER AU 31 MARS 2012

ACS2012-CMR- ENV-0005                                 a l’échelle de la ville           

 

Que le Comité de l’environnement reçoive le présent rapport aux fins d’un examen plus approfondi et d’une discussion des résultats sur le rendement des secteurs de service, tel qu’il est énoncé au Document 1.

 

 

OPÉRATIONS MUNICIPALES

SERVICES ENVIRONMENTAUX

 

3.         PHASE 2 DU PLAN DE GESTION DES DÉCHETS D’OTTAWA : POUR ATTEINDRE NOS OBJECTIFS

ACS2012-COS-ESD-0008                                  À L’ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le Comité de l’environnement, à sa réunion du 19 juin 2012, dépose le document de travail sur le Plan de gestion des déchets s’échelonnant sur 30 ans de la Ville d’Ottawa et le soumette à la consultation publique selon le processus de consultation présenté dans le présent rapport.

 

 

4.         programme d’évaluation de l’état de la conduite principale de l’eau potable

ACS2012-COS-ESD-0014                                  a l’échelle de la ville

 

Que le Comité de l’environnement prenne connaissance du présent rapport.

 

 

5          RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LA CONFORMITÉ DU SERVICE DES EAUX USÉES

ACS2012-COS-ESD-0011                                  A L’ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le Comité de l’environnement prenne connaissance du présent rapport.

 

 

6.         PROJET DE L’INFRASTRUCTURE DE COMPTEURS AVANCÉE

ACS2012-COS-ESD-0009           CITY WIDE / A L’ÉCHELLE DE LA VILLE

 

Que le Comité de l’environnement prenne connaissance du présent rapport.

 

 

7.         INVENTAIRES 2004 ET 2008 DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE, MESURES DE RÉDUCTION ET ÉTABLISSEMENT DES PROCHAINS OBJECTIFS

ACS2012-CMR-ENV-0004                                  À L’ÉCHELLE DE LA VILLE

Originalement énumérer en tant qu'un rapport d’Information distribuée auparavant le 3 mai 2012

 

Que le Comité de l’environnement prenne connaissance du présent rapport.

 

 

POINTS EN HUIT CLOS*

 

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

 

DEMANDES DES RENSEIGNMENTS

 

 

AUTRES QUESTIONS

 

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

 

RÉUNION PROCHAIN

 

le 28 août 2012

 

 

 

*Avis

 

Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

 

 

 

Nota : 1          Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

Nota : 2.         L’article 2 sera présenté au Conseil le 27 juin 2012 dans le rapport 21 du Comité finances et du développement économique

Nota : 3.         À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal devraient être présentés au Conseil le 27 juin 2011 dans le rapport no 16 du Comité de l’environnement.

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