Commission de services policiers d’Ottawa
Comité des politiques et de la gouvernance
Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

13

Date :

le mardi 1er août 2023

Heure :

13 h 00 - 16 h 00

Endroit :

Participation par voie électronique

Membres :

• Président : Michael Doucet, 
• Salim Fakirani, 
• et Mark Sutcliffe 

Krista Ferraro, Directrice exécutive

[phone]

[e-mail]

 

Cette réunion pourra être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal
d’Ottawa ou au moyen de Zoom 

https://us02web.zoom.us/j/89508718458

 

---

1.

Ratification de l’orde du jour

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 1 aout 2023.

2.

Ratification du procès-verbal

2.1

Procès-verbal ébauche #12 du 1 mai 2023 

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal 12 de la réunion du 1 mai 2023.

3.

Déclarations d’intérêt

4.

Points à l’ordre du jour

4.1

Point d’information concernant l’usage de la force du SPO

Motion M-20-09 – Point d’information concernant l’usage de la force

Présentation

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de ce point.

4.2

Examen de la politique de la Commission GA-1 – Description du poste de membre de la Commission

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa examine la politique de la Commission GA-1- Description du poste de membre de la Commission, et entérine les modifications recommandées en vue de leur approbation par la Commission.

4.3

Examen de la politique de la Commission CR-17 – Grands événements

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa examine la politique de la Commission CR-17 - Grands événements, et entérine les modifications recommandées en vue de leur approbation par la Commission.

4.4

Examen des besoins en dotation de la Commission

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance et discute de ce point, tel que renvoyé par le Comité des ressources humaines.

5.

Autres questions

6.

Levée de la séance

7.

Prochaine réunion