Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

Date :

le lundi 13 janvier 2025, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Nwanneka Ejiofor, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Casey Whiticar, Secrétaire du Conseil
613-807-5318
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 2 decembre 2024.

7.

Motion portant présentation des rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2025, Sélection d'un comité de recrutement pour le recrutement d'un médecin hygiéniste en chef et Nomination d’un médecin chef en santé publique par intérim – À huis clos – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée. Date de compte rendu : n’a pas à être présenté, recevoir et prendre en considération. 

7.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2025-OPH-MOH-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.3

Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2025

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. Confirme l’élection de la conseillère Catherine Kitts en tant que présidente pour l’année 2025, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé;
  2. Confirme l’élection de la membre Tammy DeGiovanni en tant que viceprésidente pour 2025, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé. 

7.4

Sélection d'un comité de recrutement pour le recrutement d'un médecin hygiéniste en chef

N° de fichier:  ​​ACS2025-OPH-BOH-0002​​ – À l’échelle de la ville

• 1. Que le Conseil de santé d’Ottawa pour le Bureau de santé de la Ville d’Ottawa établisse un comité de sélection pour l’embauche d’un médecin-hygiéniste;
  2. Et que, le comité de sélection comprendra des représentants du président, du vice-président, d’un membre citoyen et d’un membre conseiller du Conseil de santé;
  3. Et que le comité de sélection soit autorisé à collaborer avec le Service des ressources humaines de la Ville d’Ottawa pour obtenir les services d’une firme externe de recrutement de cadres, en tirant parti de son expertise pour un processus de recrutement rigoureux et efficace.

8.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

8.1

Nomination d’un médecin chef en santé publique par intérim

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0004 – À l’échelle de la ville

9.

Motion portant adoption de rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2025, Sélection d'un comité de recrutement pour le recrutement d'un médecin hygiéniste en chef et Nomination d’un médecin chef en santé publique par intérim – À huis clos – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée. Date de compte rendu : n’a pas à être présenté, soient reçus et adoptés. 

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

11.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2025-1), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 13 janvier 2025, soit lu et adopté.

12.

Demandes de renseignements

13.

Levée de la séance

14.

Prochaine réunion

Le lundi 10 février 2025– 17 h