Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’OttawaOrdre du jourN ͦ de la réunion :29Date :le mardi 10 février 2026Heure : 17 h 00 - 20 h 00Endroit :Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électroniqueMembres :Président Matthew Luloff, Vice-présidente Kathy Fisher, Membre Mary-Rose Brown, Membre Jessica Bradley, Membre Alison Crawford, Membre Rawlson King, Membre Catherine Kitts, Membre Harvey A. Slack, et Membre Adam Smith Julie Tremblay, Secrétariat du C.A.613-580-2424, poste 32169[email protected]1.Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public 1.Notices - Meeting Information.pdf2.Avis - Renseignements concernant la réunion.pdfVous pouvez suivre la réunion sur la chaîne YouTube de la BPO, allez à :https://www.youtube.com/user/BiblioOttawaLibraryLes avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance. 2.Reconnaissance du territoire de la Nation algonquine Anishinābe 3.Appel nominal 4.Absents 5.Déclarations d’intérêt 6.Adoption des procès-verbaux 6.1 Procès-verbal 28 - le mardi, 2 décembre 2025 1.Draft Minutes 28 - 2 December EN.pdf6.2Procès-verbal confidentiel 13 - le mardi, 2 décembre 2025 7.Communications 8.Mise à jour verbale du président<br> 9.Rapport de la directrice générale / bibliothécaire en chef 10.Rapports 10.1Enoncé de position du Code de conduite de la Bibliothèque 1.Library Code of Conduct Position Statement.pdfNuméro du dossier: OPLB-2026-0210-10.1Recommandation du rapport:Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa approuve l’énoncé de position révisé du Code de conduite de la Bibliothèque.10.2Cadre mobile 1.Mobile Framework.pdf2.Document 1 - Mobile Framework.pdf3.Document 2 - 002 OPLB Delegation of Authority Policy (current).pdf4.Document 3 - 002 OPLB Delegation of Authority Policy (proposed).pdfNuméro du dossier: OPLB-2026-0210-10.2Recommandation du rapport:Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa: Prenne connaissance du présent rapport à titre d'information; Approuve le cadre mobile (document 1); Approuve les modifications à la Politique sur la délégation de pouvoirs du C.A. de la BPO (002) proposées dans le présent rapport et dans le (document 3); et Demande au personnel d’harmoniser les opérations conformément au cadre mobile et de lui remettre les documents suivants: Liste de priorité pour l’offre de services dans les quartiers, comme l’indique le présent rapport, d’ici au quatrième trimestre de 2026; Rapport définitif d’ici au quatrième trimestre de 2028. 10.3Prolongation du bail de la succursale Centrale 1.Main Branch Lease Extension.pdfNuméro du dossier: OPLB-2026-0210-10.3Recommandations du rapport:Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa: Délègue à la directrice générale (DG) le pouvoir de finaliser la prolongation (la « prolongation ») du bail avec TD Asset Management Ltd. (le « propriétaire ») pour la location de l’immeuble appelé succursale Centrale de la Bibliothèque publique d’Ottawa, soit une superficie de 84 092 pieds carrés répartie sur quatre (4) étages et le sous-sol (niveaux P1, 1, 2, 3 et 4, aussi appelé le « penthouse ») (les « lieux ») pour une période (la « période ») de six (6) mois allant du 1er janvier au 30 juin 2027, pour une contrepartie totale de 900 000,00 $ (taxes en sus); et Approuve, en principe, la délégation de pourvoirs à la DG afin d’exécuter la prolongation du bail à la location des lieux pour un éventuel sixième et dernier semestre supplémentaire, qui irait du 1er juillet au 31 décembre 2027 (la « dernière prolongation »), pour un montant total de 1 800 000,00 $ (taxes en sus) pour la totalité de la prolongation, si tant est qu’elle avise le C.A. de l’exercice de ce pouvoir. 10.4Signature du bail de la succursale Hunt Club 1.Hunt Club Branch Lease Agreement.pdfNuméro du dossier: OPLB-2026-0210-10.4Recommandations du rapport:Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa: Approuve la signature d’une convention de bail (la « convention de bail ») avec Riocan Holdings Inc. (le « propriétaire ») pour la location de l’immeuble commercial situé au 3310, chemin McCarthy, soit une superficie de 5 670 pieds carrés, pour l’installation de la succursale Hunt Club de la Bibliothèque publique d’Ottawa (les « lieux ») pour une période (la « période ») de dix (10) ans allant du 1er décembre 2026 au 30 novembre 2036 (sous réserve de modifications), pour une contrepartie totale estimée de 1 858 884,95 $ (TVH en sus); Recommande que le Conseil municipal approuve l’accord à sa réunion du 25 février 2026; et En anticipation du consentement du Conseil, délègue à la directrice générale (DG) le pouvoir de conclure, négocier, signer et finaliser l’accord ainsi que les documents finaux nécessaires pour compléter cette transaction, y compris un accord relatif aux immobilisations municipales en vue d’une exemption de l’impôt foncier, conformément aux modalités et conditions indiquées dans le présent rapport. 10.5Liberté intellectuelle rapport annuel - Contestations de 2025 1.Intellectual Freedom Annual Report 2025 Challenges.pdfNuméro du dossier: OPLB-2026-0210-10.5Recommandation du rapport:Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissnce de ce rapport à titre d’information. 10.6Étude d’impact 1.Impact Study.pdf2.Document 1 - The Impact of Ottawa Public Library.pdfNuméro du dossier: OPLB-2026-0210-10.6Recommandation du rapport:Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissnce de ce rapport à titre d’information. 10.7Mise à jour 2025 sur le développement de fonds 1.2025 Fund Development Update.pdfNuméro du dossier: OPLB-2026-0210-10.7Recommandation du rapport:Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissnce de ce rapport à titre d’information.11.Points à huis clos 11.1 - Mise à jour sur les relations de travail - à huis clos - date de compte rendu - ne pas soulignerQue, conformément à l’article 16.1(4)(d) de la Loi sur les Bibliothèques publiques, la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne la décision de tenir une partie de sa réunion à huis clos pour éviter la présence des membres du public lors des discussions au sujet des «relations de travail ou négotiations avec les employés», ayant trait à une mise à jour sur les relations de travail, qui ne sera pas divulgé au grand public.12.2 - Rendement 2025 de la DG/bibliothécaire en chef - date de compte rendu - ne pas soulignerQue, conformément à l’article 16.1(4)(b) de la Loi sur les Bibliothèques publiques, la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne la décision de tenir une partie de sa réunion à huis clos pour éviter la présence des membres du public lors des discussions au sujet des «renseignements privés concernant une personne qui peut être identifiée», pour discuter du rendement 2025 de la DG/bibliothécaire en chef, notant que les discussions ne seront pas divulgés au grand public.12.Information distribuée auparavant 12.1Effets du projet de loi C-15 sur les services de la BPO<br> 1.Bill C-15 Impacts on OPL Services.pdf12.2Perspective climatique et réductions des émissions 1.Climate Lens and Emission Reductions.pdf12.3Incidents publics 1.Public Incidents.pdf12.4Demande de soutien pour l’installation d’une succursale à Findlay Creek 1.Request for Support for a Public Library in Findlay Creek.pdf12.5Disparité dans les services de la BPO : centre-ville et Barrhaven 1.OPL Double Standard - Centretown vs Barrhaven.pdf12.6Résultats du questionnaire d’évaluation des réunions de 2025 du C.A. de la BPO 1.2025 Board Meeting Questionnaire Results.pdf13.Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente) 14.Demandes de renseignements 15.Autres questions 16.Levée de la séance 17.Prochaine réunion Le mardi, 10 mars 2026Aucun sujet sélectionné Ce point n'a aucune pièce jointe.1.Draft Minutes 28 - 2 December EN.pdf1.Library Code of Conduct Position Statement.pdf1.Mobile Framework.pdf2.Document 1 - Mobile Framework.pdf3.Document 2 - 002 OPLB Delegation of Authority Policy (current).pdf4.Document 3 - 002 OPLB Delegation of Authority Policy (proposed).pdf1.Intellectual Freedom Annual Report 2025 Challenges.pdf1.Impact Study.pdf2.Document 1 - The Impact of Ottawa Public Library.pdf1.2025 Fund Development Update.pdf1.Bill C-15 Impacts on OPL Services.pdf1.Climate Lens and Emission Reductions.pdf1.Public Incidents.pdf1.Request for Support for a Public Library in Findlay Creek.pdf1.2025 Board Meeting Questionnaire Results.pdf1.Notices - Meeting Information.pdf2.Avis - Renseignements concernant la réunion.pdf1.OPL Double Standard - Centretown vs Barrhaven.pdf1.Main Branch Lease Extension.pdf1.Hunt Club Branch Lease Agreement.pdf