Sous-comité du train léger

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

9

Date :

le jeudi 29 février 2024

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Steve Desroches, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Tim Tierney, conseiller, 
• Glen Gower, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• et Theresa Kavanagh, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[e-mail], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 6 mars 2024 dans le rapport 9 du Sous-comité du train léger.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 28 février 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 29 février, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 8 du SCTL – le 27 octobre 2024

3.2

Procès-verbal 1 de la CTC-SCTL – le jeudi 14 décembre 2023

4.

Direction générale des services de transport en commun

4.1

État d’avancement du Plan d’action du TLR – Réponse aux recommandations découlant de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa

Dossier : ACS2024-TSD-TS-0001 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  1. Que le Sous-comité du train léger prenne acte à titre informatif de l’état d’avancement du plan d’action visant à donner suite aux recommandations découlant de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa qui est joint au présent rapport en tant que Document 1; et
  2. Que le Sous-comité du train léger recommande au Conseil de demander aux Services de transport en commun de fournir à la Commission du transport en commun de nouvelles mises à jour sur tous les points restants du Plan d’action qui sont encore en cours de réalisation concernant les opérations du transport en commun, jusqu’à ce que toutes les recommandations soient closes.

4.2

Phase 2 du projet de train léger sur rail

Dossier : ACS 2024-TSD-RCP-0001– À l’échelle de la ville 

• Recommandation du rapport

  Que le Sous-comité du train léger prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

5.

Points à huis clos

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

7.

Demandes de renseignements

8.

Autres questions

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion :  le 31 mai 2024