Comité de l’agriculture et des affaires rurales

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

25

Date :

le jeudi 5 juin 2025

Heure :

10 h 00 - 13 h 00

Endroit :

Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique

Conseillers :

• David Brown, président, 
• Clarke Kelly, vice-président, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• et Matt Luloff, conseiller  

Christopher Zwierzchowski,
coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 11 juin 2025 dans le rapport 25 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 4 juin 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 5 juin 2025, à 9 h 00.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 24 du CAAR - le jeudi 1 mai 2025

3.2

Procès-verbal 2 du CAAR-CECC - le mardi 20 mai 2025

4.

Présentations

4.1

Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment - Plan directeur des transports - Le point de vue de la zone rurale (mise à jour verbale)

5.

Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

5.1

Modification du rapport de l’ingénieur sur le drain municipal Wilson Cowan

Dossier : ACS2025-IWS-WL-0011 – Rideau-Jock (21)

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil d’adopter le rapport d’ingénieur produit par Robinson Consultants Inc., intitulé « Modification du rapport de l’ingénieur sur le drain municipal Wilson-Cowan », et présente en première et deuxième lectures le règlement joint au présent rapport en tant que document 3, conformément aux articles 42 et 45 de la Loi sur le drainage de l’Ontario. 

6.

Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

6.1

Programme de subvention pour le renforcement communautaire en milieu rural – Examen de la demande de subvention

Dossier :  ACS2025-PDB-PS-0044 – Orléans-Est-Cumberland (1) West Carleton-March (5) Orléans-Sud-Navan (19) Osgoode (20) Rideau-Jock (21)

• Recommandation(s) du rapport 

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales approuve les recommandations concernant les demandes relatives au Programme de subventions pour le renforcement communautaire en milieu rural, comme l’explique en détail le document 1.​ 

6.2

Fermeture de rue – Emprise routière entre les lots 10 et 11, concession 4, canton géographique de Torbolton, anciennement le canton de West Carleton

Dossier : ACS2025-PDB-PS-0048 – West Carleton-March (5)

• Recommandation(s) du rapport 

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales approuve une demande de fermeture de rue pour l’emprise routière non utilisée située officiellement entre les lots 10 et 11, concession 4, canton géographique de Torbolton, anciennement le canton de West Carleton, comme indiqué dans le document 1, sous réserve des conditions énoncées dans le document 3.

7.

Renvois

7.1

Résolution municipale favorable pour le projet de SSEB de South March

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0071 - West Carleton-March (5)

Ce point a été renvoyé par le Conseil le 28 mai 2025, conformément à la motion no 21D du Conseil municipal.

• Recommandation(s) du rapport 

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales examine la question à des fins de recommandation au Conseil.

8.

Points à huis clos

9.

Séance à micros ouverts

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion

• mercredi 18 juin 2025 (Réunion spéciale avec le comité de la planification et du logement)
• jeudi 2 juillet 2025 (si nécessaire)
• jeudi 7 août 2025 (si nécessaire)