ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Communautés saines - Reconnaissance de partenaires

APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 17 juin 2019.

COMMUNICATIONS

Vingt-neuf éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

RÉPONSES AUX DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

Demande BOH 01-19 – Réduire le temps passé devant l’écran et favoriser le jeu à l’extérieur et les activités en nature

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0010

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2

RAPPORT VERBAL DE LA MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2019-OPH-MOH-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

NOUVEAU PLAN OFFICIEL – ORIENTATIONS STRATÉGIQUES GÉNÉRALES – PRÉSENTATION

ACS2019-OPH-MOH-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa reçoive une présentation sur le rapport de la Direction générale de la planification, de l’infrastructure et du développement économique intitulé « Nouveau Plan officiel – Orientations stratégiques générales » (ACS2019-PIE-EDP-0031), soumis à la réunion du 22 août 2019 du Comité de l’urbanisme et du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.

4

TRAVAIL DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE

ACS2019-OPH-HPS-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de la présentation générale des activités de Santé publique Ottawa en matière de changements climatiques figurant dans le présent rapport.

5

SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA – COMPTE RENDU SUR LA SAISON GRIPPALE 2019-2020

ACS2019-OPH-HPP-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du compte rendu sur la saison grippale 2019-2020 figurant dans le présent rapport.

6

SOUMISSION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA PRÉSENTÉE À SANTÉ CANADA AU SUJET DE LA PROPOSITION DE RÈGLEMENT SUR LES PRODUITS DE VAPOTAGE ET LES EMBALLAGES

ACS2019-OPH-HPP-0009

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de la soumission de la médecin chef en santé publique présentée à Santé Canada au sujet de la proposition de règlement sur les produits de vapotage et les emballages, énoncée dans le document 1, et approuve les recommandations qui y figurent.

7

SOUMISSION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA PRÉSENTÉE À L’AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS AU SUJET DES MODIFICATIONS RÉGLEMENTAIRES PROPOSÉES POUR LA MODERNISATION DE L’ÉTIQUETAGE DES ALIMENTS

ACS2019-OPH-HPP-0010

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de la soumission de la médecin chef en santé publique présentée à l’Agence canadienne d’inspection des aliments au sujet des modifications réglementaires proposées pour la modernisation de l’étiquetage des aliments, énoncée dans le document 1, et approuve les recommandations qui y figurent.

8

RAPPORT ANNUEL 2018 ET ATTESTATION AU MINISTÈRE

ACS2019-OPH-KPQ-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2019 AU DEUXIÈME TRIMESTRE – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

ACS2019-OPH-PCS-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2019

ACS2019-OPH-PCS-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

LEVÉE DE LA SÉANCE