Comité de l’agriculture et des affaires rurales

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
14
Date :
Heure :
-
Endroit :
Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique
Conseillers :
  • George Darouze, président, 
  • Clarke Kelly, vice-président, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • et Matt Luloff, conseiller  

Kelly Crozier,
coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 16875
Kelly.Crozier@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 12 juin 2024 dans le rapport 14 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 5 juin 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 6 juin 2024, à 9 h 00.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Direction générale services d'infrastructure et d'eau

 

4.1
Tompkins Diversion drain municipal – Nomination d’un ingénieur

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1.4.1 - Tompkins Diversion MD appointment of engineer.pdf

ACS2024-IWS-WL-0005 - Osgoode (20)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil de nommer M. Andy Robinson, ingénieur chez Robinson Consultants Inc., comme ingénieur chargé de rédiger un rapport aux termes du paragraphe 78(1) de la Loi sur le drainage, afin d’informer le Conseil sur l’état d’avancement de l’installation du drain municipal de dérivation Tompkins et de lui indiquer si un ou plusieurs des projets énumérés à l’alinéa 78(1.1) sont nécessaires pour améliorer l’utilisation, l’entretien ou la réparation des installations de drainage ou encore des terrains ou des routes.

4.2
Blaser drain municipal – Nomination d’un ingénieur

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1.4.2 - Blaser MD appointment of engineer.pdf

ACS2024-IWS-WL-0004 - Osgoode (20)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil de nommer M. Andy Robinson, ing., de la firme Robinson Consultants Inc., comme ingénieur chargé de rédiger un rapport aux termes du paragraphe 8(1) de la Loi sur le drainage, en réponse à une pétition reçue aux termes de l’article 4 de la Loi sur le drainage, comme le précise le présent rapport.

5.
Points à huis clos

 

6.
Information distribuée auparavant

 

7.
Séance à micros ouverts

 

8.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

9.
Demandes de renseignements

 

10.
Autres questions

 

11.
Levée de la séance

 

Prochaine réunions


Le jeudi 4 juillet - Rencontre ordinaire du comité de l'agriculture et des affaires rurales 


 

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