Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

20

Date :

le mardi 25 novembre 2025

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Laura Dudas, présidente, 
• Jessica Bradley, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• David Brown, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Stéphanie Plante, conseillère, 
• et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
[email protected], 613-580-2424, poste 22953

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 10 décembre 2025 dans le rapport 20 du Comité des services communautaires.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 24 novembre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 25 novembre 2025, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 19 du CSC – le 28 octobre 2025

4.

Direction générale des finances et des services organisationnels

4.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 – Comité des services communautaires

Dossier : ACS2025-FCS-FSP-0013 – À l'échelle de la ville

Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 12 novembre 2025. 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services communautaires examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 et qu’il formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 10 décembre 2025.

5.

Direction générale des services sociaux et communautaires

5.1

Normes de gouvernance de la certification des foyers de soins de longue durée

Dossier : ACS2025-CSS-GEN-019 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil de confirmer la participation de la conseillère S. Plante et du conseiller W. Lo au processus de certification des foyers de soins de longue durée en 2026, conformément aux exigences d’Agrément Canada en matière de participation à la gouvernance, comme il est expliqué dans le présent rapport.

6.

Bureau du greffe municipal

6.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 7 novembre 2025

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0129 – À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

7.

Points à huis clos

8.

Information distribuée auparavant

8.1

L'utilisation de la délégation de pouvoirs en 2024 par la Direction générale des loisirs, de la culture et des installations, comme il est indiqué à l'annexe « E » de la Ville d'Ottawa, du Règlement 2023-67

Dossier : ACS2025-RCF-GEN-0008

8.2

Parc Mooney’s Bay - Étude de faisabilité pour la modification de la pente

Dossier : ACS2025-RCF-GEN-0011

8.3

Utilisation de la Délégation de Pouvoirs en 2024 par la Direction Générale des Services Sociaux et Communautaires en Vertu de L’annexe « D » du Règlement 2024-265 de la Ville d’Ottawa

Dossier : ACS2025-CSS-GEN-017

8.4

Solution de rechange communautaire pour l’intervention en cas de crise (ANCRE) – Mise à jour de la première année

Dossier : ACS2025-CSS-GEN-016

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion : Le 24 février 2026