Comité de l’infrastructure et des travaux publics

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

24

Date :

le jeudi 26 février 2026

Heure :

09 h 30 - 16 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Tim Tierney, conseiller et président, 
• Catherine Kitts, conseillère et vice-présidente, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Glen Gower, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• Isabelle Skalski, conseillère, 
• et Ariel Troster, conseillère 

Marcela Busnardo dos Santos, coordonnatrice de comité

[phone], ext. 28642,

[email protected]

 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 11 mars 2026 dans le rapport 24 du Comité de l’infrastructure et des travaux publics.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 25 février 2026, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 26 février 2026, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 23 du CITP - le 27 novembre 2025

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

PWIC-2025-05 - Virages à droite au feu rouge

5.

Presentations

5.1

Remplacement rapide de ponts sur l'autoroute 417 – avenue Woodroffe et avenue Maitland

6.

Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment 

6.1

Étude d’évaluation environnementale du Transitway de Kanata-Nord – Plan recommandé

Dossier : ACS2026-PDB-TP-0007 - Kanata Nord (4), West Carleton March (5), Baie (7)

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’infrastructure et des travaux publics recommande au Conseil ce qui suit :

  1. d’approuver les plans fonctionnels actualisés pour l’annexe à l’Évaluation environnementale du Transitway de Kanata-Nord (du chemin de Corkstown jusqu’à 240,0 mètres au nord du chemin Maxwell Bridge), tels que décrits dans le présent rapport;
  2. de demander au personnel de Planification des transports de finaliser la documentation relative à l’annexe à l’Évaluation environnementale du Transitway de Kanata-Nord, de la soumettre au ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs (MEPNP) et de la publier sur le site Web du projet;
  3. d’approuver les plans fonctionnels de l’Étude d’évaluation environnementale du prolongement du Transitway de Kanata-Nord (de 240,0 mètres au nord du chemin Maxwell Bridge jusqu’à la limite urbaine), tels que décrits dans le présent rapport;
  4. de demander au personnel de Planification des transports de finaliser le Rapport de l’étude d’évaluation environnementale du projet de prolongement du Transitway de Kanata-Nord et de satisfaire aux exigences du Processus d’évaluation des projets de transport en commun et ferroviaires, tel que décrit dans le Règlement 231/08 de la Loi sur les évaluations environnementales de l’Ontario.

6.2

Le nouveau Règlement sur les voies d’accès privées

Dossier : ACS2026-PDB-RHU-0015 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’infrastructure et des travaux publics recommande au Conseil municipal :

  1. d’approuver la révocation du Règlement sur les voies d’accès privées (n^o2003-447);
  2. d’adopter le Règlement sur les voies d’accès selon les modalités exposées dans ce rapport et dont la forme est comparable à la version provisoire du Règlement reproduite dans la pièce 1, avec effet à la date à laquelle ledit règlement sera adopté;
  3. d’approuver les modifications à apporter aux règlements municipaux suivants de concert avec la prise d’effet du Règlement sur les voies d’accès selon les modalités exposées dans ce rapport et dont font état les pièces 4 à 6 pour qu’il produise ses effets dès l’adoption du nouveau Règlement sur les voies d’accès:
     1. Règlement sur l'utilisation et l'entretien des routes (n^o2003‑498);
     2. Règlement sur les travaux routiers (n^o2003‑445);
     3. Règlement sur les empiètements (n^o2003‑446).

7.

Bureau du greffe municipal

7.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité de l’infrastructure et des travaux publics pour la période se terminant le 17 février 2026

Dossier : ACS2026-OCC-CCS-0003 - À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’infrastructure et des travaux publics prenne connaissance de ce rapport.

8.

Points à huis clos

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Résultats de 2025 du programme À vos pinceaux!

Dossier : ACS-2026-PWD-BTS-001

10.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

10.1

Motion – Conseiller W. Lo - Stationnement dans Watershield

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0132 -  Barrhaven-Est (24) 

• Motion

  Que le Comité de l’infrastructure et des travaux publics recommande au Conseil municipal de demander au personnel de mettre en place, avant le 1^er avril 2026, une interdiction de stationnement à l’année les vendredis de 7 h à 19 h, du même côté que l’interdiction de stationnement hivernale actuelle, sur les rues suivantes :

  • la terrasse Cicely;
  • l’avenue Coralroot;
  • le plateau Gentian;
  • l’avenue Springbeauty;
  • la rue Sweetflag;
  • l’avenue Twayblade;
  • la côte Watershield.

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.1

Road murals

• [La version française suivra]

11.2

Extension of Delegated Authority for Seasonal Road Closures

• [La version française suivra]

• [La version française suivra]

12.

Demandes de renseignements

13.

Autres questions

14.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le lundi 30 mars 2026.