APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 16 septembre 2019.

COMMUNICATIONS

Dix-sept éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0012

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2

RAPPORT VERBAL DE LA MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2019-OPH-MOH-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

RÉDUCTION DES MÉFAITS ET PRÉVENTION DES SURDOSES – PROCHAINES ÉTAPES

ACS2019-OPH-HPS-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.        prenne connaissance du présent rapport à titre d’information;

2.        approuve les prochaines étapes pour le Programme de réduction des méfaits de Santé publique Ottawa décrites dans le présent rapport.

4

BUDGET PROVISOIRE DE FONCTIONNEMENT POUR 2020 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D'OTTAWA

ACS2019-OPH-PCS-0007

Que, lors de la réunion du 4 novembre 2019, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.        reçoive et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2020 pour le Conseil de santé d’Ottawa; et

2.        demande au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2020 pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2020 de la Ville d’Ottawa le 6 novembre 2019.

5

SANTÉ VISUELLE DES ENFANTS ET SERVICES DE DÉPISTAGE DES PROBLÈMES DE LA VUE

ACS2019-OPH-HPP-0011

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.        prenne connaissance, à titre d’information, d’un rapport sur le nouveau mandat de santé publique en matière de santé visuelle des enfants et de dépistage des problèmes de la vue; et

2.        approuve que le personnel donne des services de santé visuelle pendant l’année scolaire 2019-2020, comme prévu dans le présent rapport.

6

POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS ET NOUVEAU CODE DE CONDUITE DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0013

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.        approuve le nouveau Code de conduite et le protocole de plaintes du Conseil de santé, décrits dans le présent rapport et détaillés dans le document 1; et

2.        approuve la Politique sur les déplacements du Conseil de santé, décrite dans le présent rapport et détaillée dans le document 2.

7

PARTICIPATION AU SYMPOSIUM AUTOMNAL 2019 DE L’ASSOCIATION OF LOCAL PUBLIC HEALTH AGENCIES ET À LA RÉUNION DE LA DIVISION DES CONSEILS DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0014

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation des membres Banham et Tilley au symposium automnal 2019 de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) et à la réunion de la division des conseils de santé qui auront lieu les 6 et 7 novembre 2019 à Toronto.

8

HORAIRE DES RÉUNIONS DU CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA POUR L’ANNÉE 2020

ACS2019-OPH-BOH-0015

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2020 tel que décrit dans le présent rapport.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

LEVÉE DE LA SÉANCE