Conseil de santé d’Ottawa ORDRE DU JOUR 26 le lundi 19 novembre 2018, 17h Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa : Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé 613-580-2424, poste 21544 [email protected] Membres du Conseil : Président : S. Qadri Vice-présidente : J. Poirier Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil. Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande. ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES APPEL NOMINAL ABSENCES La vice-président Poirier, les membres Fleury et McKenney seront absent. DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES) ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX Adoption des procès-verbaux de la réunion du 17 septembre 2018. COMMUNICATIONS Quinze éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé). MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS 1 RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ ACS2018-OPH-BOH-0010 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. 2 RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE ACS2018-OPH-MOH-0009 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. 3 FAIRE D’OTTAWA UNE VILLE PLUS SAINE : PLAN STRATÉGIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA 2015-2018 – RAPPORT FINAL ACS2018-OPH-MOH-0010 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. 4 SOUMISSIONS DE LA MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE À LA PROVINCE CONCERNANT LA LOI DE 2017 FAVORISANT UN ONTARIO SANS FUMÉE ET DE LA LOI DE 2017 SUR LE CANNABIS ACS2018-OPH-HPP-0009 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance des soumissions de la médecin chef en santé publique à la province concernant la Loi de 2017 favorisant un Ontario sans fumée et la Loi de 2017 sur la consommation du cannabis, tels que détaillées aux documents 1 et 2 respectivement, et approuve les recommandations qu’elles contiennent. 5 HORAIRE DES RÉUNIONS DU CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA POUR L’ANNÉE 2019 ACS2018-OPH-BOH-0011 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l'horaire des réunions de 2019 tel que décrit dans le présent rapport. MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) RÈGLEMENT DE RATIFICATION DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES LEVÉE DE LA SÉANCE PROCHAINE RÉUNION Réunion ordinaire À confirmer AVIS Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur. Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population. No Item Selected This item has no attachments 1 MINUTES 25 ENG.pdf 2 MINUTES 25 FRE.pdf 1 Communications List EN - db v2.pdf 2 Communications List FR - db V2.pdf 1 03 - 2015-2018 Strat Plan - Final Report - final.pdf 1 04 - OPH submissions - SFOA and Cannabis Act v5.pdf 2 04A - Doc 1 - SFOA submission.pdf 3 04B - Doc 2 - Bill 36 submission.pdf 1 05 - Report - 2019 Ottawa Board of Health Meeting Schedule.pdf