Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

14

Date :

le lundi 2 décembre 2024, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Nwanneka Ejiofor, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Casey Whiticar, Secrétaire du Conseil
613-807-5318
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Des aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture.

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 4 novembre 2024. 

7.

Communications 

Un élément de communication a été reçu (conservé dans les dossiers du secrétaire du Conseil de la santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Mise à jour sur le Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa – Plan d’action stratégique ; Budget de fonctionnement provisoire de 2025 du Conseil de santé d’Ottawa ; et Évaluation du rendement du médecin hygiéniste - À huis clos – Questions privées concernant une personne identifiable - Date de fin de rapport : Ne pas être signalé, recevoir et prendre en considération. 

8.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0015 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-0008 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa – Plan d’action stratégique

N° de fichier : ACS2024-OPH-KPQ-0003 – À l’échelle de la ville 

• Que le Conseil de santé du Bureau de santé de la Ville d'Ottawa :

  1. Approuver le Plan d’action stratégique de Santé publique Ottawa, tel que décrit dans le document 1;
  2. Recevez pour information la mise à jour du Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027 du deuxième et du troisième trimestre de 2024, tel que décrit dans le document 2.

8.4

Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa

N° de fichier : ACS2024-OPH-BDS-0006 – À l’échelle de la ville 

• Que, lors de la réunion du 2 décembre 2024, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

  1. approuve le Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa;
  2. demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé, de transmettre le rapport au Conseil municipal d’Ottawa afin que ce dernier puisse l’examiner le 11 décembre 2024 dans le cadre de l’approbation, par le Conseil municipal, des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 de la Ville d’Ottawa; et
  3. demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé et le Conseil municipal d’Ottawa, de transmettre ce budget approuvé au ministère de la Santé de l’Ontario (MSO) aux fins d’examen dans le cadre de la demande de subvention des programmes.

9.

Information distribuée auparavant

10.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

10.1

Évaluation de rendement de la médecin chef en santé publique – À huis clos – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée. Date de compte rendu : n’a pas à être présenté

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0016 – À l’échelle de la ville

Rapport distribué séparément

11.

Motion portant adoption de rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Mise à jour sur le Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa – Plan d’action stratégique ; Budget de fonctionnement provisoire de 2025 du Conseil de santé d’Ottawa ; et Évaluation du rendement du médecin hygiéniste - À huis clos – Questions privées concernant une personne identifiable - Date de fin de rapport : Ne pas être signalé, soient reçus et adoptés.

12.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

13.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

14.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2024-5), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 2 decembre 2024, soit lu et adopté.

15.

Demandes de renseignements

16.

Levée de la séance

17.

Prochaine réunion

Le lundi 10 février 2025 – 17 h