Comité de la vérification

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

17

Date :

le lundi 12 septembre 2022

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Participation par voie électronique

Membres :

• Président: Jean Cloutier, conseiller , 
• Vice-présidente Carol Anne Meehan, conseillère, 
• George Darouze, conseiller , 
• Eli El-Chantiry, conseiller , 
• Allan Hubley, Conseiller , 
• et Theresa Kavanagh, conseillère

Carole Legault, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 28934
[e-mail]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 21 septembre 2022 dans le rapport 16 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 9 septembre 2022, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le lundi 12 septembre 2022, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 16 du CV - le 13 juin 2022

3.2

CV procès verbal à huit clos 15 - le 13 juin 2022

4.

Vérificatrice générale

4.1

Rapport sur la vérification des autobus non polluants Sprint 2 - Processus d'appel d'offres pour des autobus électriques de 40 pieds

ACS2022 OAG BVG 0008 - À l'échelle de la ville

• Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

5.

Points à huis clos

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

7.

Demandes de renseignements

8.

Autres questions

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion

À déterminer.