Conseil de santé d’Ottawa ORDRE DU JOUR 23 le lundi 18 juin 2018, 17 h ** Centre Wabano, 299, chemin Montréal ** Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa : Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé 613-580-2424, poste 21544 [email protected] Membres du Conseil : Président : S. Qadri Vice-présidente : J. Poirier Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil. Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande. ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES Les aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture en l’honneur du lieu de rencontre et pour souligner le Mois national de l’histoire autochtone (juin) et la Journée nationale des peuples autochtones (21 juin). APPEL NOMINAL ABSENCES La vice-présidente Poirier sera absente. DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES) ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX Adoption des procès-verbaux de la réunion du 16 avril 2018 COMMUNICATIONS Dix éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé) MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS 1 RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ ACS2018-OPH-BOH-0008 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. 2 RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE ACS2018-OPH-MOH-0005 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. 3 MISE À JOUR SUR LE PLAN DE RÉCONCILI-ACTION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA ACS2018-OPH-KPQ-0003 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa : 1. approuve le Plan de réconcili-ACTION de Santé publique Ottawa comme le précise le présent rapport et le document 1; 2. reconnaisse l’importance d’un engagement cohérent de la collectivité et des partenaires et soutienne la notion de réciprocité dans le travail avec les partenaires et les membres des communautés inuite, métisse et des Premières Nations; et 3. adopte un mécanisme officiel garantissant que les futurs membres du Conseil auront des occasions de participer à la formation en compétences culturelles autochtones et à d’autres formations appuyant le Plan de réconcili-ACTION comme décrit dans ce rapport. 4 RAPPORT SUR LA SANTÉ MENTALE À OTTAWA 2018 ACS2018-OPH-HPP-0005 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du Rapport sur l’état de la santé mentale à Ottawa de 2018 et du Rapport sommaire sur la promotion de la santé mentale à Ottawa de 2018, tous deux joints en tant que documents 1 et 2 respectivement. 5 PLAN VACCINONS OTTAWA ENSEMBLE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA ACS2018-OPH-HPP-0006 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa : 1. prenne connaissance de la version modifiée de la stratégie d’immunisation en plusieurs étapes de 2015, décrit dans ce rapport; et 2. approuve le plan Vaccinons Ottawa ensemble de SPO, qui vise à augmenter le taux de vaccination financée par le secteur public à Ottawa, tel que mentionné dans le présent rapport. 6 RAPPORT D’ÉTAPE SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2018 DU T1 DU CONSEIL DE SANTÉ POUR LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA ACS2018-OPH-PCS-0003 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa : 1. prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement du T1; 2. approuve l’établissement d’un nouveau projet d’immobilisations en vue de la modernisation du Centre de santé-sexualité situé au 179, rue Clarence, et une nouvelle autorisation de dépenses d’immobilisations d’un montant de 672 K$, financées entièrement par la province; 3. recommande au Conseil municipal d’approuver la création de 6 ETP, qui seront entièrement financés par la province. INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT A. CHANGEMENTS RÉGLEMENTAIRES PROVINCIAUX TOUCHANT LA SANTÉ PUBLIQUE ACS2018-OPH-MOH-0006-IPD MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) RÈGLEMENT DE RATIFICATION DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES LEVÉE DE LA SÉANCE PROCHAINE RÉUNION Réunion ordinaire Le lundi 17 septembre 2018 – 17 h – Salle Champlain AVIS Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur. Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population. No Item Selected This item has no attachments 1 MINUTES 22 ENG_verbals.pdf 2 MINUTES 22 FRE.pdf 1 Communications List EN.pdf 2 Communications List FR.pdf 1 03 - Rpt - Reconcili-ACTION Plan - final.pdf 2 03a - Doc 1 - OPH RECONCILI-ACTION PLAN.pdf 3 03b - Doc 2 - Glossary of Terms.pdf 4 03c - Doc 3 - Principles of Truth and Reconciliation.pdf 1 04 - Rpt - Mental Health in Ottawa Status Report 2018 - final.doc.pdf 2 04a - Doc 1e - Status of Mental Health Rpt.pdf 3 04b - Doc 1f - Status of Mental Health Rpt.pdf 4 04c - Doc 2e - Mental Health Summary Rpt.pdf 5 04d - Doc 2f - Mental Health Summary Rpt.pdf 1 05 - Rpt - Immunization update and Plan 2018 - final.pdf 2 05a - Doc 1 - Coverage rates.pdf 1 Rpt - Q1 2018 Operating Budget - final.pdf 2 06a- Doc 1 OPH March 2018 Operating Results.pdf 3 06b - Doc 2 OPH March 2018 Compensation Summary.pdf 1 IPD - New Regs - final.pdf