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CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

Conseil de santé d’Ottawa
ORDRE DU JOUR 23
le lundi 18 juin 2018, 17 h
** Centre Wabano, 299, chemin Montréal **
Personne-ressource pour le Conseil de santé d'Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
Diane.Blais@Ottawa.ca

Membres du Conseil :
Président : S. Qadri
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant la personne-ressource pour le Conseil.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.


 

ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

 

Les aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture en l’honneur du lieu de rencontre et pour souligner le Mois national de l’histoire autochtone (juin) et la Journée nationale des peuples autochtones (21 juin).

 

APPEL NOMINAL

 

ABSENCES

 

La vice-présidente Poirier sera absente.

 

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

 

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

 

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 16 avril 2018

 

COMMUNICATIONS

 

Dix éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé)

 

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

 

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

 

ACS2018-OPH-BOH-0008

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

2

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2018-OPH-MOH-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3

MISE À JOUR SUR LE PLAN DE RÉCONCILI-ACTION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

 

ACS2018-OPH-KPQ-0003

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.         approuve le Plan de réconcili-ACTION de Santé publique Ottawa comme le précise le présent rapport et le document 1;

2.         reconnaisse l’importance d’un engagement cohérent de la collectivité et des partenaires et soutienne la notion de réciprocité dans le travail avec les partenaires et les membres des communautés inuite, métisse et des Premières Nations; et

3.         adopte un mécanisme officiel garantissant que les futurs membres du Conseil auront des occasions de participer à la formation en compétences culturelles autochtones et à d’autres formations appuyant le Plan de réconcili-ACTION comme décrit dans ce rapport.

 

4

RAPPORT SUR LA SANTÉ MENTALE À OTTAWA 2018

 

ACS2018-OPH-HPP-0005

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du Rapport sur l’état de la santé mentale à Ottawa de 2018 et du Rapport sommaire sur la promotion de la santé mentale à Ottawa de 2018, tous deux joints en tant que documents 1 et 2 respectivement.

 

5

PLAN VACCINONS OTTAWA ENSEMBLE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

 

ACS2018-OPH-HPP-0006

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.         prenne connaissance de la version modifiée de la stratégie d’immunisation en plusieurs étapes de 2015, décrit dans ce rapport; et

2.         approuve le plan Vaccinons Ottawa ensemble de SPO, qui vise à augmenter le taux de vaccination financée par le secteur public à Ottawa, tel que mentionné dans le présent rapport.

 

6

RAPPORT D’ÉTAPE SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2018 DU T1 DU CONSEIL DE SANTÉ POUR LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

 

ACS2018-OPH-PCS-0003

 

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.         prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement du T1;

2.         approuve l’établissement d’un nouveau projet d’immobilisations en vue de la modernisation du Centre de santé-sexualité situé au 179, rue Clarence, et une nouvelle autorisation de dépenses d’immobilisations d’un montant de 672 K$, financées entièrement par la province;

3.         recommande au Conseil municipal d’approuver la création de 6 ETP, qui seront entièrement financés par la province.

 

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A.

CHANGEMENTS RÉGLEMENTAIRES PROVINCIAUX TOUCHANT LA SANTÉ PUBLIQUE

 

ACS2018-OPH-MOH-0006-IPD

 

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

 

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

 

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

 

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

 

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire

Le lundi 17 septembre 2018 – 17 h – Salle Champlain

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil de santé et de la population.