Comité de la vérification

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

10

Date :

le lundi 10 février 2025

Heure :

09 h 30 - 13 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président : Allan Hubley, conseiller, 
• David Brown, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• et Catherine Kitts, conseillère 

Mélanie Blais, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 27005, [e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 26 février 2025 dans le rapport 10 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 7 février, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le lundi 10 février, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 9 du CV - le lundi 2 décembre 2024

4.

Présentations

4.1

Réponse sur la motion no. AC 2024-09-03 concernant les recommandations de la vérification de la gestion des risques d’entreprise

5.

Bureau de la vérificatrice générale

5.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Enquête sur le programme de formation pour la Ligne Trillium

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-001 - À l'échelle de la ville

• Le rapport sera publié séparément.

5.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Enquête sur les Services du Code du bâtiment

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-002 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de l’Enquête sur les Services du Code du bâtiment et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation. 

5.3

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport de 2024 sur la Ligne directe de fraude et d’abus

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-003 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du Rapport de 2024 sur la Ligne directe de fraude et d’abus.

5.4

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport annuel de 2024, et plan et priorités actualisés

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-004 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  1. Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport annuel de 2024
  2. Que le Comité de vérification prenne connaissance des mises à jour apportées en 2025 au plan de travail de vérification 2024-2025 et recommande au Conseil d'approuver le rapport.
  3. Que le Comité de vérification prenne connaissance du plan stratégique 2024-2027 et recommande au Conseil d'approuver le rapport.

6.

Points à huis clos

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

8.

Demandes de renseignements

9.

Autres questions

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le mardi 29 avril 2025.