Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

21

Date :

le mardi 21 octobre 2025

Heure :

09 h 30 - 15 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président : Shawn Menard, conseiller, 
• Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
• David Brown, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Tim Tierney, conseiller 

Melinda Aston, coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 21838
[email protected]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 12 novembre 2025 dans le rapport 20 du Comité de l’environnement et du changement climatique.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 20 octobre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 21 octobre 2025, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 19 du CECC - Le mardi 16 septembre 2025

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

OCC-2025-04 - Inondation par ruissellement – Avenues Fisher et Kingston et Fermeexpérimentale

5.

Direction générale des travaux publics

5.1

Mise à jour annuelle 2025 du Plan directeur de la gestion des déchets solides

Dossier : ACS2025-PWD-SWS-0007 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal :

  1. de prendre connaissance, pour information, de la Mise à jour annuelle 2025 du Plan directeur de la gestion des déchets solides, ainsi que des progrès accomplis dans les suites d’actions absolument prioritaires et conformément aux précisions reproduites dans la Pièce 1 – Compte rendu sur les interventions de la première année;
  2. de prendre connaissance du compte rendu détaillé sur la limite de trois articles à jeter (suite d’actions 4 du Plan directeur de la gestion des déchets solides : Amélioration de la séparation des déchets à la source), conformément aux modalités exposées dans la pièce 2 (Compte rendu sur la limite de trois articles à jeter et sur le Programme d’exemption des propriétés agricoles);
  3. d’approuver la prorogation, jusqu’en 2027, du Programme d’exemption des propriétés agricoles selon les modalités exposées dans ce rapport et conformément aux précisions reproduites dans la pièce 2 (Compte rendu sur la limite de trois articles à jeter et sur le Programme d’exemption des propriétés agricoles);
  4. de prendre connaissance, pour information, des résultats de la mission d’audit 2023-2024 sur les déchets pendant les quatre saisons, qui viendra éclairer la planification et la mesure du rendement.

6.

Direction générale des initiatives stratégiques

6.1

Stratégie Parés pour les changements climatiques Ottawa

Dossier : ACS2025-SI-CCR-0011 – À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil ce qui suit :

  1. Approuver la stratégie Parés pour les changements climatiques Ottawa et le plan quinquennal décrits dans le présent rapport et dans les documents 1 et 2;
  2. Déléguer le pouvoir à la directrice générale, Direction générale des initiatives stratégiques, et au directeur, Services des changements climatiques et de la résilience, individuellement, d’approuver, de modifier, d’exécuter et de prolonger les ententes liées à la stratégie Parés pour les changements climatiques Ottawa au sein de la Direction générale des initiatives stratégiques, comme décrit plus en détail dans le présent rapport.

7.

Points à huis clos

8.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

8.1

Motion – T. Kavanagh – Arbres hommages

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0114 - À l’échelle de la ville 

• Motion

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil d’approuver ce qui suit :

  1. Que les Services de l’entretien des parcs et des forêts, Direction générale des travaux publics, étudient les moyens possibles de personnaliser les hommages personnels commémoratifs dans le cadre du Programme d’arbres hommages, puis en rendent compte; et
  2. Que cet examen comprenne au besoin une analyse comparative des municipalités ainsi qu’une mise à jour des frais de demande reflétant le coût d’une plaque ou d’une étiquette plus grande, l’administration du programme, l’entretien et l’arrosage; et
  3. Que les Services de l’entretien des parcs et des forêts, Direction générale des travaux publics, présentent des options (y compris une mise à jour des frais de demande) pour les hommages personnels au Comité de l’environnement et du changement climatique et au Conseil municipal d’Ottawa d’ici la fin du  deuxième trimestre de 2026.

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le mardi 18 novembre 2025.