Comité de la planification et du logement

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
38
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Président : Jeff Leiper, conseiller , 
  • Vice-président : Glen Gower, conseiller, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Laura Dudas, conseillère, 
  • Laine Johnson, conseillère, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Clarke Kelly, conseiller, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Tim Tierney, conseiller, 
  • et Ariel Troster, conseillère 

Kelly Crozier, Coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 16875
Kelly.Crozier@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 27 novembre 2024 dans le rapport 38 du Comité de la planification et du logement.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mardi 19 novembre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mercredi 20 novembre 2024, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

 

4.1
Redevances d’aménagement – Réimposition des redevances d’aménagement pour les études internes 

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1.ACS2024-PDB-GEN-0011 - Development Charges – Reimposition of Corporate Studies Development Charge.pdf
2.Document 1 - 2024-218 Corporate Studies Amendment Five.pdf

Dossier : ACS2024-PDB-GEN-0011 – À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la planification et du logement recommande au Conseil d’approuver l’adoption de la modification du Règlement municipal sur les redevances d’aménagement (no 2024-218) ci-joint en tant que document 1.

5.
Direction générale des services des finances

 

5.1
Budgets préliminaires de fonctionnement et d'ìmmobilisations de 2025 - comité de la planification et du logement

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1.Report (EN) - 2025 Draft Operating and Capital Budgets.pdf
2.Full Budget Book - Planning and Housing Committee.pdf
3.Condensed Book (EN) - Planning and Housing Committee.pdf
4.Document 1 (EN) - 2025 Draft Budget Operating Summaries.pdf
5.Document 2 (EN) - 2025 Draft Capital Budget Summaries.pdf
6.Document 3 (EN) - 2025 Draft Budget Capital Transit Adjustments.pdf
7.Document 4 (EN) - Multi Year Budget.pdf
8.Document 5 (EN) - Budget Document Guide.pdf
9.Document 6 (EN) - Continuous Improvements List.pdf
10.Document 7 (EN) - 2025 Draft Budget – Investing in what matters, fighting for affordability EN.pdf
11.Report (FR) - 2025 Draft Operating and Capital Budgets.pdf
12.Condensed Book (FR) - Planning and Housing Committee.pdf
13.Document 1 (FR) - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2025.pdf
14.Document 2 (FR) - Résumés du budget d'immobilisation 2025.pdf
15.Document 3 (FR) - Rajustements du budget provisoire des immobilisations du transport en commun de 2025.pdf
16.Document 4 (FR) - Budget pluriannuel.pdf
17.Document 5 (FR) - Lignes directrices concernant le budget.pdf
18.Document 6 (FR) - Liste des améliorations continues.pdf
19.Document 7 (FR) - Livret du budget préliminaire de 2025.pdf

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la planification et du logement examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 et qu’elleformule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 11 décembre 2024.

6.
Points à huis clos

 

7.
Information distribuée auparavant

 

8.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

9.
Demandes de renseignements

 

10.
Autres questions

 

11.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le mercredi 4 décembre 2024.

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