Comité de l’infrastructure et des travaux publics

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

23

Date :

le jeudi 27 novembre 2025

Heure :

09 h 30 - 16 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Tim Tierney, conseiller et président, 
• Catherine Kitts, conseillère et vice-présidente, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Glen Gower, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• Ariel Troster, conseillère, 
• et Isabelle Skalski 

Marcela Busnardo dos Santos, coordonnatrice de comité

[phone], ext. 28642,

[email protected]

 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 10 décembre 2025 dans le rapport 23 du Comité de l’infrastructure et des travaux publics.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 26 novembre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 27 novembre 2025, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 22 du CITP - le 23 octobre 2025

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

PWIC-2025-03 - Outils de réglementation concernant le transport de remblai et les répercussions sur les routes

5.

Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

5.1

Possibles répercussions du projet de loi 60 sur les projets cyclables et recommandations pour le budget des immobilisations de 2026

Dossier : ACS2025-PDB-TP-0021 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’infrastructure et des travaux publics recommande au Conseil municipal ce qui suit :

  1. Demander au personnel de préserver le financement dans les comptes du programme des installations cyclables et du programme des améliorations à apporter aux rues principales pour les projets qui ne peuvent pas aller de l’avant en 2026 en raison du projet de loi 60, s’il vient à être adopté, et en rendre compte au Comité de l’infrastructure et des travaux publics au début du deuxième trimestre de 2026, en faisant des recommandations sur la façon de réaffecter le financement à d’autres initiatives de transport indiquées dans la liste des projets de transport actif du Plan directeur des transports;
  2. Demander au personnel de rendre compte au Comité de l’infrastructure et des travaux publics, dans le cadre du même rapport, des répercussions à plus grande échelle du projet de loi 60 sur le Plan directeur des transports, incluant les changements recommandés aux priorités des projets cyclables, une fois qu’une évaluation plus complète aura été faite.

6.

Direction générale des finances et des services organisationnels

6.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 – Comité de l’infrastructure et des travaux publics

Dossier : ACS2025-FCS-FSP-0013 - À l’échelle de la ville

• Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 12 novembre 2025. 

  Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’infrastructure et des travaux publics examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 et qu’il formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 10 décembre 2025.

7.

Bureau du greffe municipal

7.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité de l’infrastructure et des travaux publics pour la période se terminant le 18 novembre 2025

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0123 - À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’infrastructure et des travaux publics prenne connaissance de ce rapport.

8.

Points à huis clos

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 29 janvier 2026.