Comité de la vérification

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
9
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
  • Vice-président: David Brown, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • Allan Hubley, conseiller, 
  • et Wilson Lo, conseiller 

Mélanie Blais, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 27005, melanie.blais@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 11 décembre 2024 dans le rapport 9 du Comité de la vérification.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 29 novembre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 2 décembre, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Direction générale des finances et des services organisationnels

 

4.1
Plan de vérification des états financiers 2024 de KPMG

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1.Report - 2024 KPMG Financial Statement Audit Plan-AODA.pdf
2.Document 1 - AODA Compliant.pdf
3.Document 1 - AODA Non-Compliant.pdf

Dossier : ACS2024-FCS-FIN-0012 – À l’échelle de la ville 

  • Recommendation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification et le Conseil prennent connaissance du présent. 

4.2
Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 - Comité de la vérification

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1.English Report - 2025 Draft Operating and Capital Budgets .pdf
2.Audit Committee Full EN.pdf
3.Audit Committee Condensed EN.pdf
4.EN Document 1 - 2025 Draft Budget Operating Summaries.pdf
5.EN Document 2 - 2025 Draft Capital Budget Summaries.pdf
6.EN Document 3 - 2025 Draft Budget Capital Transit Adjustments .pdf
7.EN Document 4 - Multi Year Budget .pdf
8.EN Document 5 - Budget Document Guide .pdf
9.EN Document 6 – Continuous Improvements List .pdf
10.EN Document 7 – 2025 Draft Budget – Investing in what matters, fighting for affordability.pdf
11.French Report - 2025 Draft Operating and Capital Budgets .pdf
12.Comité de vérification condensé FR.pdf
13.FR Document 1 - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2025.pdf
14.FR Document 2 - Résumés du budget d'immobilisation 2025.pdf
15.FR Document 3 - Rajustements du budget provisoire des immobilisations du transport en commun de 2025.pdf
16.FR Document 4 - Budget pluriannuel .pdf
17.FR Document 5 - Lignes directrices concernant le budget .pdf
18.FR Document 6 – Liste des améliorations continues .pdf
19.FR Document 7 – Livret du budget préliminaire de 2025.pdf

Dossier :  ACS2024-FCS-FSP-0017 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 11 décembre 2024. 

5.
Bueau de la Vérificatrice générale

 

5.1
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Nouveaux normes internationales d’audit

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1.ACS2024-OAG-BVG-0012 - New Global Audit Standards.pdf
2.EN Document 1 - OAG Audit Charter.pdf
3.FR Document 1 - BVG Charte de vérification.pdf

N° de dossier : ACS2024-OAG-BVG-0012 – À l’échelle de la ville

  • Recommendation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil d’approuver la charte de vérification du Bureau de la vérificatrice générale.

6.
Points à huis clos

 

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

8.
Demandes de renseignements

 

9.
Autres questions

 

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


À déterminer.

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