Comité consultatif sur les services en français

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
1
Date :
Heure :
-
Endroit :
Participation par voie électronique
Membres :
  • Warsama Aden, 
  • Fatouma Ali-Ismail, 
  • Marc Beaudry, 
  • Mireille Brownhill, 
  • Diane Desaulniers, 
  • Katherine Dupuis, 
  • Danièle Filion, 
  • Pierre Loranger, 
  • Marc Maisonneuve, 
  • Lina Nada Maach, 
  • et Neiges Sénéchal 
Membre sans vote :
  • Stéphanie Plante, conseillère 

Mélanie Blais, coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 27005, [email protected]

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Advisory Committee.pdf
2.Public Notices French - Advisory Committee.pdf

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :


No du webinaire Zoom : 822 9025 1667


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 16 h.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Articles du comité

 

3.1
Nomination de la présidence et vice-présidence

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français élise un(e) président(e) et un(e) vice-président(e).

4.
Bureau du greffier municipal

 

4.1
Mise à jour sur l’examen des organismes consultatifs et l’adoption de nouvelles politiques et procédures obligatoires pour les comités consultatifs

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1.Règlement de procédure proposé pour les comités consultatifs FR.pdf
2.Proposed Procedure by-law for Advisory Committees EN.pdf

  • Recommandations

    Que le Comité consultatif sur les services en français adopte les dispositions suivantes contenues dans l’annexe A du document 3 du rapport ACS2023-OCC-GEN-0008 approuvé par le Conseil municipal le 12 juillet 2023 :

    1. Règlement de procédure
    2. Politiques concernant la vente et la disposition de terrains, l’embauche de personnel et l’acquisition de biens et de services
    3. Règles et procédures sur l’utilisation des ressources pendant la période de campagne électorale.

4.2
Plan de travail du Comité consultatif sur les services en français 2023-2026

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français prenne connaissance d’une mise à jour et entame les discussions concernant son Plan de travail 2023-2026.

5.
Direction générale des services des finances

 

5.1
Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 – Comité consultatif sur les services en français

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français prenne connaissance de cette présentation à titre d’information.

6.
Points à huis clos

 

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

8.
Demandes de renseignements

 

9.
Autres questions

 

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le 8 février 2024.

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