Comité consultatif sur l'accessibilité

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
6
Date :
Heure :
-
Endroit :
Participation par voie électronique
Membres :
  • Vania Karam, présidente, 
  • Holly Ellingwood, vice-président, 
  • Wayne Antle, 
  • Ian Bourrie, 
  • Ana Maria Cruz-Valderrama, 
  • Matthew Eliot, 
  • Jodi Fisher, 
  • Adele Furrie, 
  • David Humphries, 
  • Murray MacDonald, 
  • William Van Veen, 
  • et Hannah Walhad 
Membre sans vote :
  • Marty Carr, conseillère 

Rosa Ramos, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 21934, Rosa.Ramos4@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

 

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public
peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :


NO de la réunion Zoom : 82859002711


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


La date limite pour s’inscrire, en vue de prendre la parole devant le comité, ou de soumettre des commentaires par écrit, est le jour de la réunion, à 16 h.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
<span style="font-size: 18.8px;">Direction générale de la planification, des biens immobiliers et du développement économique</span>

 

5.1
Parc Lansdowne - mise à jour 

 

Que le Comité consultatif sur l'accessibilité reçoive les mise-à-jour a titre d'information.

6.
Bureau du greffier municipal

 

6.1
<span style="font-size: 18.8px;">Mise à jour sur l’examen des organismes consultatifs et l’adoption de nouvelles politiques et procédures obligatoires pour les comités consultatifs</span>

 

RECOMMANDATIONS


Que le Comité consultatif sur l’accessibilité adopte les dispositions suivantes contenues dans l’annexe A du document 3 du rapport ACS2023-OCC-GEN-0008 approuvé par le Conseil municipal le 12 juillet 2023 :


A. Règlement de procédure


B. Politiques concernant la vente et la disposition de terrains, l’embauche de personnel et l’acquisition de biens et de services


C. Règles et procédures sur l’utilisation des ressources pendant la période de campagne électorale.

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

8.
Demandes de renseignements

 

9.
Autres questions

 

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le 19 septembre 2023

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