Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

Date :

le lundi 15 septembre 2025, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Rawlson King, 
• Member Jessica Bradley, 
• Member Nwanneka Ejiofor, 
• et Member Emily Gruenwoldt 

Casey Whiticar, Secrétaire du Conseil
613-807-5318
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du Lundi 16 juin 2025.

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du Lundi 14 juillet 2025.

7.

Communications 

Deux éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du Président du Conseil de la Santé, le rapport verbal du Médecin-hygiéniste, et les rapports intitulés : Considérations budgétaires de la Santé publique d'Ottawa pour 2026, Mise à jour sur le Programme de croissance et de développement sain de la Santé publique d'Ottawa, Rapport sur la qualité de l'eau des plages, Rapport de l'état du budget du T2 2025, le calendrier des réunions du Conseil de Santé pour 2026, le Contrat d'Attribution de Délégation d'Autorité pour la Période du 1er Janvier au 30 Juin 2025, et Nomination de Médecin Adjoint en Santé Publique – À Huis Clos – Affaires Privées Concernant une Personne Pouvant Être Identifiée - date de compte rendu : sur approbation par le conseil, soient reçus et examines.

8.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0011 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2025-OPH-MOH-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Planification et considérations budgétaires de 2026 pour Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2025-OPH-BDS-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé d’Ottawa reçoive ce rapport à titre d'information alors que la planification du cycle budgétaire 2026 commence, qui décrit le contexte politique et économique en évolution, et met en lumière les efforts passés et en cours de la santé publique d'Ottawa, y compris un examen complet des services pour répondre aux pressions budgétaires générées par l'augmentation des coûts d'exploitation et la croissance insuffisante des fonds de base offerts par la province.

8.4

Mise à jour sur le programme de croissance et de développement sain de Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2025-OPH-HPP-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la Ville d'Ottawa prenne connaissance, à titre d'information, de la mise à jour sur le Programme de croissance et de développement en santé d'Ottawa, tel que décrit dans ce rapport.

8.5

Rapport sur la qualité de l'eau de la plage

N° de fichier : ACS2025-OPH-EHI-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de l'Unité de santé publique de la ville d'Ottawa:

  1. Prend acte de ce rapport à titre d'information, y compris l'analyse comparative jointe qui compare l'exactitude historique des tests d'eau quotidiens par rapport aux tests hebdomadaires sur le processus précédent de l'Unité de santé publique d'Ottawa pour émettre des recommandations de baignade pour les cinq plages supervisées de la ville d'Ottawa;
  2. Ordonne à l'Unité de santé publique d'Ottawa de continuer à effectuer des tests de qualité de l'eau hebdomadaires dans les cinq plages supervisées de la ville d'Ottawa, ce qui est conforme aux normes de santé publique de l'Ontario et à la plupart des autres unités de santé publique de l'Ontario, ainsi qu'aux lignes directrices des meilleures pratiques pour les villes urbaines et rurales;
  3. Ordonne à l'Unité de santé publique d'Ottawa de continuer à travailler en collaboration avec ses partenaires pour informer le public sur la sécurité de l'eau lors de la baignade dans des plans d'eau naturels, y compris les cinq plages municipales d'Ottawa. Cela inclut la promotion de la prévention de la noyade, l'évaluation de la qualité de l'eau et la sensibilisation à d'autres risques associés.

8.6

Rapport de statut budgétaire du T2 2025

N° de fichier : ACS2025-OPH-BDS-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du T2 2025.

8.7

Horaire des réunions 2026

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0012 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2026, tel que décrit dans le présent rapport. 

8.8

le Contrat d'Attribution de Délégation d'Autorité pour la Période du 1er Janvier au 30 Juin 2025

N° de fichier : ACS2025-OPH-BDS-0006– À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

9.

Information distribuée auparavant

10.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

10.1

Nomination De Médecin Adjoint en Santé Publique

N° de fichier : ACS2025-OPH-MOH-0006 – À l’échelle de la ville

11.

Motion portant adoption de rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste, et les rapports intitulés : Considérations budgétaires de la santé publique d'Ottawa pour 2026, Mise à jour sur le programme de croissance et de développement sain de la santé publique d'Ottawa, Rapport sur la qualité de l'eau de plage, Rapport sur l'état du budget du T2 2025, le calendrier des réunions du BOH 2026, le Contrat d'Attribution de Délégation d'Autorité pour la Période du 1er Janvier au 30 Juin 2025 et Nomination de Médecin Adjoint en Santé Publique – À Huis Clos – Affaires Privées Concernant une Personne Pouvant Être Identifiée - date de compte rendu : sur approbation par le conseil, soient reçus et adoptés. 

12.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

13.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

14.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

15.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le règlement de confirmation no 2025-6, un règlement du Conseil de santé de l'Unité de santé de la ville d'Ottawa pour confirmer les actes du Conseil de santé d'Ottawa lors de sa réunion du 15 septembre 2025, soit lu et adopté.

16.

Demandes de renseignements

17.

Levée de la séance

18.

Prochaine réunion

Lundi 3 novembre 2025 – 17 h