Réunion conjointe – Comité de la planification et du logement et Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
2
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Shawn Menard, président, 
  • Jeff Leiper, président, 
  • Marty Carr, vice-présidente, 
  • Glen Gower, vice-président, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Sean Devine, conseiller, 
  • Laura Dudas, conseillère, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Laine Johnson, conseillère, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Clarke Kelly, conseiller, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • Tim Tierney, conseiller, 
  • et Ariel Troster, conseillère 

Kelly Crozier, coordonnatrice du comité 613-580-2424, poste 16875

Kelly.Crozier@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mardi 25 juin 2024 dans le rapport 2 du Comité conjoint de la planification et du logement et de l’environnement et du changement climatique.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 19 juin 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 20 juin 2024, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

 

3.1
Plan directeur des infrastructures

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1.Report (EN) - Infrastructure Master Plan.pdf
2.Report (FR) - Infrastructure Master Plan.pdf
3.Document 1 (EN) - Infrastructure Master Plan .pdf
4.Document 1 (FR) - Infrastructure Master Plan.pdf
5.Document 2 (EN) - WWMP Individual Projects and Costs.pdf
6.Document 2 (FR) - WWMP Individual Projects and Costs.pdf
7.Document 3 (EN) - Overall WWMP Infrastructure Costs.pdf
8.Document 3 (FR) - Overall WWMP Infrastructure Costs.pdf
9.Document 4 (EN) - Infrastructure Serving Tewin and S. Urb. Communities.pdf
10.Document 4 (FR) - Infrastructure Serving Tewin and S. Urb. Communities.pdf
11.Appendix A (EN) - Schedules.pdf
12.Appendix A (FR) - Schedules.pdf
13.Appendix B (EN) - List of Supporting Technical Studies.pdf
14.Appendix B (FR) - List of Supporting Technical Studies.pdf
15.Appendix C (EN) - Guideline for preparing ToRs for Master Servicing Studies.pdf
16.Appendix C (FR) - Guideline for preparing ToRs for Master Servicing Studies.pdf
17.Appendix D (EN) - Public Service Areas - Supplemental Information.pdf
18.Appendix D (FR) - Public Service Areas - Supplemental Information.pdf
19.Appendix E (EN) - Water Infrastructure Project Sheets.pdf
20.Appendix E (FR) - Water Infrastructure Project Sheets.pdf
21.Appendix F (EN) - Wastewater Infrastructure Project Sheets.pdf
22.Appendix F (FR) - Wastewater Infrastructure Project Sheets.pdf
23.Appendix G (EN) - Program Sheets.pdf
24.Appendix G (FR) - Program Sheets.pdf
25.Appendix H (EN) - Method for Calculating Benefit to Existing (BTE).pdf
26.Appendix H (FR) - Method for Calculating Benefit to Existing (BTE).pdf
27.Appendix I (EN) - Summary of Consultation.pdf
28.Appendix I (FR) - Summary of Consultation.pdf

Dossier : ACS2024-IWS-AM-0003 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique et le Comité de la planification et du logement recommandent ce qui suit au Conseil :

    1. d’approuver le Plan directeur des infrastructures reproduit dans la pièce 1 et décrit dans ce rapport, dont :
      1. les politiques sur les infrastructures dont la synthèse est reproduite dans la section 1 du rapport;
      2. les projets d’aqueduc et d’égouts décrits dans la section 2 du
        rapport et précisés dans la pièce 2, en plus de demander au
        personnel de mener les évaluations environnementales de portée générale et les études de conception fonctionnelle pour ces projets dans les cas nécessaires;
      3. la Stratégie de gestion des eaux pluviales exposée dans la section 3 de ce rapport;
      4. le Programme proposé pour la gestion de la capacité des
        infrastructures, dont l’analyse, par le personnel, des solutions de rechange pour le financement des projets d’infrastructures
        indiquées pour ce programme dans la section 5.3 du rapport.
    2. d’approuver deux ressources permanentes en ETP, financées à même les redevances pour répondre aux besoins du Programme pour la gestion de la capacité des infrastructures.
    3. de demander au personnel de revoir la répartition du financement et la capacité postpériodique à prévoir pour les infrastructures d’aqueduc et d’égouts de la collectivité de Tewin et de la collectivité urbaine sud à faire approuver par le Conseil municipal dans le cadre du processus de l’évaluation environnementale de portée générale et de la conception fonctionnelle.
    4. de demander au personnel de publier l’Avis du Plan directeur pour lancer la période d’examen public de 30 jours, après quoi on aura répondu aux exigences de l’évaluation environnementale de portée générale pour les plans directeurs et on pourra considérer que le PDI est définitif.

4.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


À déterminer.

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