Comité du transport en communOrdre du jourN ͦ de la réunion :22Date :le lundi 24 novembre 2025Heure : 09 h 30 - 16 h 30Endroit :Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électroniqueMembres :Glen Gower, président, Steve Desroches, vice-président, Riley Brockington, conseiller, Marty Carr, conseillère, David Hill, conseiller, Jeff Leiper, conseiller , Wilson Lo, conseiller, Shawn Menard, conseiller, et Tim Tierney, conseiller Marcela Busnardo dos Santos, coordonnatrice de comité[email protected], (613) 580-2424, ext. 286421.Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public 1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdfLes avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 10 décembre 2025 dans le rapport 22 du Comité du transport en commun.La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 21 novembre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le lundi 24 novembre 2025, à 8 h 30.2.Déclarations d’intérêt 3.Adoption des procès-verbaux 3.1 Procès-verbal 21 du CTC – le 11 septembre 2025 1.TC Minutes 21 - English.pdf2.TC Minutes 21 - French.pdf3.2Procès-verbal 11 du SCTL - 29 novembre 2024 1.LRSC Minutes 11 - English.pdf2.LRSC Minutes 11 - French.pdf4.Réponses aux demandes de renseignements 4.1TC-2025-01 - Surveillance réglementaire des Lignes 1 et 2 1.TC-2025-01 - D. Hill - Line 1 and Line 2 Regulatory Oversight.pdf4.2TC-2025-08 - Trajets des élèves du secondaire – Secteur du parc Central 1.TC 2025-08 - R. Brockington - Central Park high school routes.pdf5.Présentations 5.1Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo 6.Direction générale des finances et des services organisationnels 6.1Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 – Comité du transport en commun 1.2026 Draft Operating and Capital Budgets EN.pdf2.Budgets prélim fonctionnement et immobilisations 2026 FR.pdf3.Document 1 - 2026 Draft Budget Operating Summaries.pdf4.Document 1 - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2026.pdf5.Document 2 - 2026 Draft Capital Budget Summaries EN.pdf6.Document 2 - Résumés du budget d'immobilisation 2026 FR.pdf7.Document 3 - Multi-Year Budget EN.pdf8.Document 3 - Budget pluriannuel FR.pdf9.Document 4 - Budget Document Guide.pdf10.Document 4 - Lignes directrices concernant le budget FR.pdf11.Document 5- Continuous Service improvements Initiatives.pdf12.Document 5 - Initatives de amélioration continue des services FR.pdf13.Document 6 - Draft Budget 2026 Magazine.pdf14.Document 6 - Budget provisoire 2026 magazine.pdf15.Document 7 - Transit Committee Full Book EN.pdf16.Document 7 - Transit Committee Condensed Book EN.pdf17.Document 7 - Comité du transport en commun condensé FR.pdfDossier : ACS2025-FCS-FSP-0013 - À l'échelle de la villeLe budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 12 novembre 2025. Recommandation(s) du rapport Que le Comité du transport en commun examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 et qu’il formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 10 décembre 2025.7.Bureau du greffe municipal 7.1Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité du transport en commun pour la période se terminant le 13 novembre 2025 1.Status Update - Inquiries and Motions.pdfDossier : ACS2025-OCC-CCS-0122 - À l'échelle de la villeRecommandation(s) du rapport Que le Comité du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.8.Points à huis clos 9.Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent 9.1Motion – W. Lo, conseiller – Acquisition d’autobus en 2026 1.Motion report - W. Lo - 2026 bus procurement.pdfDossier : ACS2025-OCC-CCS-0106 - À l'échelle de la villeMotion Que le Comité du transport en commun recommande au Conseil d’approuver ce qui suit : Que le budget de 2026 prévoie l’achat exclusif de véhicules au diesel ou de véhicules hybrides alimentés au diesel et à l’électricité, en fonction de la disponibilité sur le marché, des coûts et d’autres considérations opérationnelles; Que le budget de 2026 prévoie l’achat exclusif de véhicules de grande capacité et que la Ville exerce les options qui s’offrent à elle après l’acquisition d’autobus articulés l’année dernière; Que la Ville examine les options qui s’offrent à elle pour les années à venir si aucune option liée à un précédent marché n’est exercée; Que le personnel étudie les possibilités d’approvisionnement en commun avec d’autres organismes de transport en commun pour les commandes d’autobus découlant de cette motion. 10.Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente) 11.Demandes de renseignements 12.Autres questions 13.Levée de la séance Prochaine réunion : le 12 février 2026.Aucun sujet sélectionné Ce point n'a aucune pièce jointe.1.LRSC Minutes 11 - English.pdf2.LRSC Minutes 11 - French.pdf1.TC Minutes 21 - English.pdf2.TC Minutes 21 - French.pdf1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf1.TC-2025-01 - D. Hill - Line 1 and Line 2 Regulatory Oversight.pdf1.2026 Draft Operating and Capital Budgets EN.pdf2.Budgets prélim fonctionnement et immobilisations 2026 FR.pdf3.Document 1 - 2026 Draft Budget Operating Summaries.pdf4.Document 1 - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2026.pdf5.Document 2 - 2026 Draft Capital Budget Summaries EN.pdf6.Document 2 - Résumés du budget d'immobilisation 2026 FR.pdf7.Document 3 - Multi-Year Budget EN.pdf8.Document 3 - Budget pluriannuel FR.pdf9.Document 4 - Budget Document Guide.pdf10.Document 4 - Lignes directrices concernant le budget FR.pdf11.Document 5- Continuous Service improvements Initiatives.pdf12.Document 5 - Initatives de amélioration continue des services FR.pdf13.Document 6 - Draft Budget 2026 Magazine.pdf14.Document 6 - Budget provisoire 2026 magazine.pdf15.Document 7 - Transit Committee Full Book EN.pdf16.Document 7 - Transit Committee Condensed Book EN.pdf17.Document 7 - Comité du transport en commun condensé FR.pdf1.Motion report - W. Lo - 2026 bus procurement.pdf1.TC 2025-08 - R. Brockington - Central Park high school routes.pdf1.Status Update - Inquiries and Motions.pdf