Comité de révision

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

Date :

le vendredi 20 février 2026

Heure :

13 h 00 - 17 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Clarke Kelly, conseiller, 
• David Brown, conseiller, 
• et Steve Desroches, conseiller 

Marcela Busnardo dos Santos, coordonnatrice de comité
[email protected], [phone], ext. 28642

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 11 mars 2026 dans le rapport 1 du Comité de révision.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jeudi 19 février 2026, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le vendredi 20 février 2026, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Bureau du greffe municipal

3.1

Élection du président

• Recommandation(s)

  Que le Comité de Révision élise un président.

4.

Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

4.1

Travaux d’utilité publique – Prolongement de l’égout sanitaire de la place Taunton

Dossier : ACS2026-IWS-AM-0005 - Beacon Hill-Cyrville (11)

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de révision prenne connaissance du rôle d’évaluation spécial pour le projet de travaux d’utilité publique de la place Taunton lié au prolongement de l’égout sanitaire, exposé dans le présent rapport, après avoir discuté de l’opposition présentée (ou des oppositions présentées) par écrit par le propriétaire touché (ou par les propriétaires touchés), et l’approuve.

5.

Points à huis clos

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

7.

Demandes de renseignements

8.

Autres questions

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion : à déterminer.