Comité de la vérification

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

3

Date :

le vendredi 22 septembre 2023

Heure :

09 h 30 - 12 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• et Wilson Lo, conseiller 

Melinda Aston, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 21838, [e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 27 septembre 2023 dans le rapport 3 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jeudi 21 septembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le vendredi 22 septembre 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 2 du CV - le 9 juin 2023

3.2

CV procès verbal à huit clos 3 - le 9 juin 2023

3.3

Procès-verbal 1 de la CV-CTC – le 9 juin 2023

3.4

Procès-verbal confidentiel 1 de la CV-CTC – le 9 juin 2023

4.

Vérificatrice générale

4.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Charte de vérification

ACS2023-OAG-BVG-0007 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport 

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil d’approuver la charte de vérification du Bureau de la vérificatrice générale.

4.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – La Vérification de la prévention de la violence et du harcèlement au travail

ACS2023-OAG-BVG-0008 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport 

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation. 

5.

Points à huis clos

Que, en vertu du Règlement de procédure 2022-410, le Comité de la vérification délibère à huis clos, conformément à l’alinéa 13(1)(a), au sujet de la sécurité de la propriété de la ville, et selon le raisonnement énoncé à la section des répercussions juridiques du rapport intitulé " Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport préliminaire sur la cybersécurité" ne soit pas présenté.

5.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport préliminaire sur la cybersécurité

ACS2023-OAG-BVG-0010 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le Rapport préliminaire sur la cybersécurité, et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

7.

Demandes de renseignements

8.

Autres questions

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion

27 novembre 2023