Comité de l’agriculture et des affaires ruralesOrdre du jourN ͦ de la réunion :31Date :le jeudi 4 décembre 2025Heure : 10 h 00 - 13 h 00Endroit :Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électroniqueConseillers :David Brown, président, Clarke Kelly, vice-président, Catherine Kitts, conseillère, Matt Luloff, conseiller , et Isabelle Skalski, conseillère Christopher Zwierzchowski,coordonnateur du comité613-580-2424, poste 21359[email protected]1.Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public 1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdfLes avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 10 décembre 2025 dans le rapport 31 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 3 décembre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 4 décembre 2025, à 9 h 00.2.Déclarations d’intérêt 3.Adoption des procès-verbaux 3.1 Procès-verbal 29 du CAAR - 6 novembre 2025 1.Draft ARAC Minutes 29 (EN).pdf4. Direction générale des finances et des services organisationnels 4.1Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 – Comité de l’agriculture et des affaires rurales 1.Report - 2026 Draft Operating and Capital Budgets (EN).pdf2.ARAC 2026 Budget Book - FULL (EN).pdf3.ARAC 2026 Budget Book - Consensed (EN).pdf4.Document 1 - 2026 Draft Budget Operating Summaries (EN).pdf5.Document 2 - 2026 Draft Capital Budget Summaries (EN).pdf6.Document 3 - Multi-Year Budget (EN).pdf7.Document 4 - Budget Document Guide (EN).pdf8.Document 5 - Continuous Service improvements Initiatives (EN).pdf9.Document 6 - Draft Budget 2026 Magazine (EN).pdf10.Report - 2026 Draft Operating and Capital Budgets (FR).pdf11.ARAC 2026 Budget Book - Condensed (FR).pdf12.Document 1 - 2026 Draft Budget Operating Summaries (FR).pdf13.Document 2 - 2026 Draft Capital Budget Summaries (FR).pdf14.Document 3 - Multi-Year Budget (FR).pdf15.Document 4 - Budget Document Guide (FR).pdf16.Document 5 - Continuous Service improvements Initiatives (FR).pdf17.Document 6 - Draft Budget 2026 Magazine (FR).pdfDossier : ACS2025-FCS-FSP-0013 – À l’échelle de la ville Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 12 novembre2025. Le rapport du Comité de l’agriculture et des affaires rurales relatif au budgetpréliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 10 décembre 2025.Recommandation(s) du rapport Que le Comité de l'agriculture et des affaires rurales examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2026, et qu’il formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 10 décembre 2025.5.Direction générale des services d’infrastructure et d’eau 5.1Troisième concession drain municipal – Nomination d’un ingénieur 1.ACS2025-IWS-WL-0018 - 3rd Conc MD Appt of Engineer.pdfDossier : ACS2025-IWS-WL-0018 - Osgoode (20)Recommandation(s) du rapport Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil de nommer M. Andy Robinson, ing., de la firme Robinson Consultants Inc., comme ingénieur chargé de rédiger un rapport aux termes du paragraphe 8(1) de la Loi sur le drainage, en réponse à une pétition reçue aux termes de l’article 4 de la Loi sur le drainage, comme le précise le présent rapport.6.Points à huis clos 7.Information distribuée auparavant 7.1Programme pilote de pare-neiges vivants 1.IPD - Living Snow Fence Pilot - Motion ResponseNov 24.pdfDossier : ACS2025-SI-CCR-00128.Séance à micros ouverts 9.Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente) 10.Demandes de renseignements 11.Autres questions 12.Levée de la séance Prochaine réunion le mercredi 17 décembre 2025 (Réunion conjointe avec le Comité de la planification et du logement) le jeudi 15 janvier 2026 (Provisoire) Aucun sujet sélectionné Ce point n'a aucune pièce jointe.1.Report - 2026 Draft Operating and Capital Budgets (EN).pdf2.ARAC 2026 Budget Book - FULL (EN).pdf3.ARAC 2026 Budget Book - Consensed (EN).pdf4.Document 1 - 2026 Draft Budget Operating Summaries (EN).pdf5.Document 2 - 2026 Draft Capital Budget Summaries (EN).pdf6.Document 3 - Multi-Year Budget (EN).pdf7.Document 4 - Budget Document Guide (EN).pdf8.Document 5 - Continuous Service improvements Initiatives (EN).pdf9.Document 6 - Draft Budget 2026 Magazine (EN).pdf10.Report - 2026 Draft Operating and Capital Budgets (FR).pdf11.ARAC 2026 Budget Book - Condensed (FR).pdf12.Document 1 - 2026 Draft Budget Operating Summaries (FR).pdf13.Document 2 - 2026 Draft Capital Budget Summaries (FR).pdf14.Document 3 - Multi-Year Budget (FR).pdf15.Document 4 - Budget Document Guide (FR).pdf16.Document 5 - Continuous Service improvements Initiatives (FR).pdf17.Document 6 - Draft Budget 2026 Magazine (FR).pdf1.Draft ARAC Minutes 29 (EN).pdf1.IPD - Living Snow Fence Pilot - Motion ResponseNov 24.pdf1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf1.ACS2025-IWS-WL-0018 - 3rd Conc MD Appt of Engineer.pdf