Comité consultatif sur les services en françaisOrdre du jourN ͦ de la réunion :13Date :le jeudi 8 septembre 2022Heure : 18 h 30 - 19 h 30Endroit :Participation par voie électroniqueMembres :Fatouma Ali-Ismail, Mireille Brownhill, Nicole Charlebois, Stéphanie Drisdelle, Patrick Ladouceur, Stephen MacDonald, Emmanuel Morin, et Julie RodierMembre sans vote :Jean Cloutier, conseillerEric Pelot, coordonnateur de comité613-580-2424, poste 22953eric.pelot@ottawa.ca1.Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public 1.Public Notices French - Advisory Committee.pdf2.Public Notices English - Advisory Committee.pdfLes membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :No du webinaire Zoom : 883 7891 7966Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 16 h.2.Bonnes nouvelles franco 3.Déclarations d’intérêt 4.Adoption des procès-verbaux 4.1 Procès-verbal 12 du CCSF – le 12 mai 2022 1.FLSAC Minutes 12 French.pdf2.FLSAC Minutes 12 English.pdf5.Articles du comité 5.1Nomination à la présidence Recommandation Que le Comité consultatif sur les services en français nomme à la présidence Mireille Brownhill pour la présente séance.5.2Rapport de fin du mandat 2018-2022 Recommandation Que le Comité consultatif sur les services en français adopte son rapport de fin du mandat 2018-2022 et recommande que le Comité des finances et du développement économique reçoive le rapport.6.Bureau du greffier municipal 6.1Mise à jour de la Direction des élections municipales et des services en français Recommandation Que le comité consultatif sur les services en français prenne connaissance de cette mise à jour.7.Points à huis clos 8.Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente) 9.Demandes de renseignements 10.Autres questions 11.Levée de la séance Prochaine réunionÀ déterminer.Aucun sujet sélectionné Ce sujet n'a aucune pièce jointe1.Public Notices French - Advisory Committee.pdf2.Public Notices English - Advisory Committee.pdf1.FLSAC Minutes 12 French.pdf2.FLSAC Minutes 12 English.pdf