Comité du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

22

Date :

le jeudi 11 septembre 2025

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Glen Gower, président, 
• Steve Desroches, vice-président, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

Marcela Busnardo dos Santos, coordonnatrice de comité
[email protected], [phone], ext. 28642

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 24 septembre 2025 dans le rapport 21 du Comité du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 6 septembre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 11 septembre 2025, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 20 de la CTC – le 12 juin 2025

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

TC-2025-03 - Conformité du garage d’autobus électriques au Code de prévention des incendies

4.2

OCC-2025-08 - Horaire de service de la Ligne 2 de l’O-Train

4.3

TC-2025-05 - Examens de l’admissibilité à Para Transpo et procédures d’attribution des véhicules

4.4

OCC 2025-13 - Fermetures de routes en raison des travaux de l’Étape 2 – Ligne 1 du TLR

4.5

TC 2025-04 - Prolongement est de la ligne 1 – service d'autobus après l’ouverture

5.

Présentations

5.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

6.

Direction générale des services de transport en commun

6.1

Phase 2 du projet de train léger sur rail

Dossier : ACS2025-TSD-RCP-0003 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité du transport en commun prenne connaissance du présent rapport à titre informatif.

6.2

Amélioration de la fiabilité du service d’autobus

Dossier : ACS2025-TSD-TS-0003 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité du transport en commun prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

7.

Bureau du greffe municipal

7.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité du transport en commun pour la période se terminant le 2 septembre 2025

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0097 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

8.

Points à huis clos

9.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

9.1

Motion – W. Lo, conseiller – Don d’autobus

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0091 - À l'échelle de la ville

• Motion

  QUE le Comité du transport en commun recommande au Conseil de demander au personnel d’OC Transpo de faire don de l’autobus 4426 à la Fondation canadienne du patrimoine du transport urbain lorsqu’il ne sera plus en service;

  QUE le Conseil approuve la dérogation au paragraphe 41(4) du Règlement no 2000‑50, dans sa version modifiée, pour autoriser le don de l’autobus à la Fondation et récupère la valeur résiduelle perdue dans le compte 407005‑200010 des Services de transport en commun.

9.2

Motion – W. Lo, conseiller – Services d’autobus dans les quartiers Hearts Desire et Rideau Glen

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0092 - À l'échelle de la ville

• Motion

  QUE le Comité des transports en commun recommande au Conseil de demander au personnel d’instaurer des services de transport en commun (circuits fixes ou à la demande) à Hearts Desire et plus près de Rideau Glen d’ici les assignations de l’automne 2026;

  QUE si aucun service de transport en commun n’est instauré à ces deux endroits d’ici les assignations de l’automne 2026 ou s’il est impossible de le faire, tous les ménages de ces zones paieront le pourcentage de l’impôt foncier correspondant au secteur de transport en commun rural‑A à partir de l’année d’imposition 2027, jusqu’à ce qu’un tel service soit en place.

9.3

Motion – D. Hill, conseiller – Prolongation de la période de correspondance pour le transport en commun

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0093 - À l'échelle de la ville

• Motion

  QUE le Comité du transport en commun demande au personnel de revoir cette période de correspondance de 90 minutes et de présenter des solutions dans le cadre de l’examen exhaustif des tarifs pour prolonger temporairement le temps de correspondance en raison des perturbations de service subies par beaucoup de résidentes et résidents des zones suburbaines.

   

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 24 novembre 2025.