Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

10

Date :

le lundi 15 avril 2024, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Danielle Brown-Shreves, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Casey Whiticar, Secrétaire du Conseil
613-807-5318
[email protected]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 12 février 2024.

7.

Communications 

Deux éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

• Il EST RÉSOLU QUE la motion visant à nommer une secrétaire du Conseil de la santé, le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés: approche du Programme d’inspection adapté de Santé publique Ottawa, gestion des urgences de Santé publique Ottawa – Mise à jour Annuelle, Gouvernance du Conseil de santé - Examen et mises à jour de 2023, Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er Juillet au 31 Décembre 2023, Résultats du budget de fonctionnement et d’immobilisations de la fin de l’exercice 2023 – Rapport d’étape du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, Ministère de la Santé de l’Ontario - Responsabilité et exigences de déclaration - Rapport d'activité standard t3 et t4 2023, Présence à l’assemblée générale et conférence annuelle de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) 2024 et la réunion de la section des conseils de santé, et  Appel de candidatures pour le conseil de santé - Conseil d’administration de l’Association des agences locales de santé publique (alPHa), soient reçus et adoptés.

8.1

Appoint Board of Health Secretary

8.2

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-00## – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-00## – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.4

Approche du Programme d’inspection adapté de Santé publique Ottawa

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

  1. Que le Conseil de santé reçoive de l’information au sujet du programme d’inspection adapté de Santé publique Ottawa pour 2024 comme décrit dans le présent rapport ainsi que le document 1 joint; et
  2. Demande au personnel de faire rapport sur le programme d’inspection, les fréquences d’inspection, après avoir reçu les nouvelles Normes de santé publique de l’Ontario (NSPO) et les nouveaux protocoles; et
  3. Que la présidente du Conseil envoie une lettre au ministre de la Santé demandant que le ministère de la Santé institue un financement annuel permanent de base pour le programme de stage d’inspecteur de la santé publique et transmette le besoin d’une révision de la formule de financement en même temps que l’examen des NSPO afin d’augmenter les capacités d’inspection. 

8.5

Emergency Management at Ottawa Public Health - Annual Update

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.6

Gouvernance du Conseil de santé - Examen et mises à jour de 2023 

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa : 

  1. Approuve les mises à jour au règlement sur les procédures du Conseil de santé, telles que décrites dans le présent rapport et détaillées dans le document 1;
  2. Approuve les mises à jour au règlement de délégation de pouvoirs du Conseil de santé, telles que décrites dans le présent rapport et détaillées dans le document 2; et
  3. Approuve les mises à jour au code de conduite du Conseil de santé, telles que décrites dans le présent rapport et détaillées dans le document 3. 

8.7

Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er Juillet au 31 Décembre 2023 

• QUE le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.8

Résultats du budget de fonctionnement et d’immobilisations de la fin de l’exercice 2023 – Rapport d’étape du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

• QUE le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance des résultats du Budget de fonctionnement et d’immobilisations de la fin de l’exercice 2023 à titre d’information.

8.9

Ministère de la Santé de l’Ontario - Responsabilité et exigences de déclaration - Rapport d'activité standard t3 et t4 2023 

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.10

Présence à l’assemblée générale et conférence annuelle de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) 2024 et la réunion de la section des conseils de santé

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la présence de la présidente Kitts à l’assemblée générale et conférence annuelle de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) et la réunion de la section des conseils de santé, qui se déroulera 5-7 juin 2024 à Toronto.

8.11

Appel de candidatures pour le conseil de santé - Conseil d’administration de l’Association des agences locales de santé publique (alPHa)

• QUE le Conseil de santé du Bureau de santé de la Ville d’Ottawa appuie la nomination du vice-président DeGiovanni au poste d’administrateur au conseil d’administration de l’Association des agences locales de santé publique (alPHa), pour un mandat de deux ans (2024-2026) en tant que représentant de la région de l’Est.

9.

Information distribuée auparavant

10.

Motion portant adoption de rapports

• Il EST RÉSOLU QUE la motion visant à nommer une secrétaire du Conseil de la santé, le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés: approche du Programme d’inspection adapté de Santé publique Ottawa, gestion des urgences de Santé publique Ottawa – Mise à jour Annuelle, Gouvernance du Conseil de santé - Examen et mises à jour de 2023, Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er Juillet au 31 Décembre 2023, Résultats du budget de fonctionnement et d’immobilisations de la fin de l’exercice 2023 – Rapport d’étape du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, Ministère de la Santé de l’Ontario - Responsabilité et exigences de déclaration - Rapport d'activité standard t3 et t4 2023, Présence à l’assemblée générale et conférence annuelle de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) 2024 et la réunion de la section des conseils de santé, et  Appel de candidatures pour le conseil de santé - Conseil d’administration de l’Association des agences locales de santé publique (alPHa), soient reçus et adoptés.

11.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

12.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

13.

Règlement de ratification

IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2024-1), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 15 avril 2024, soit lu et adopté.

14.

Demandes de renseignements

15.

Levée de la séance

16.

Prochaine réunion

Le lundi, juin, 2024 – 17 h