Comité consultatif sur l’aménagement du territoire

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
1
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Colonel-By, 110, avenue Laurier Ouest et par voie électronique
Membres :
  • Alexus Ball, 
  • Jason Burggraaf, 
  • Jason Huang, 
  • Zachary Hunter, 
  • Dean Karakasis, 
  • Anna Lenk, 
  • Carolyn Mackenzie, 
  • Busingye Nurudin, 
  • Francois Rivest, 
  • Josiane Roberds, 
  • Changhong Sun, 
  • et Colin White 
Membre sans vote :
  • Jeff Leiper, conseiller 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 22953, eric.pelot@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - PAC Hybrid.pdf
2.Public Notices French - PAC Hybrid.pdf

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :


Identifiant de la réunion sur Zoom : 874 9309 6554


Les personnes qui ont besoin d’un numéro de téléphone pour se connecter à la réunion Zoom peuvent communiquer avec le coordonnateur du Comité. 


Cette réunion sera diffusée en direct et archivée sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa. L’enregistrement de la réunion sera aussi téléversé dans le portail Web des ordres du jour et des procès-verbaux de la Ville (eScribe).


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 16 h.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Articles du comité

 

4.1
Nomination de la présidence et vice-présidence

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire élise un(e) président(e) et un(e) vice-président(e).

5.
Bureau du greffier municipal

 

5.1
Adoption du Règlement de procédure du Comité consultatif sur l’aménagement du territoire et des politiques obligatoires pour les comités consultatifs

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1.Report - PAC Rules, Policies and Procedures.pdf
2.Document 1 English – PAC Procedure By-law.pdf
3.Document 1 French – PAC Procedure By-law.pdf
4.Document 2 English – PAC Policies for land, employees, procurement.pdf
5.Document 2 French – PAC Policies for land, employees, procurement.pdf
6.Document 3 English – PAC Rules during election period.pdf
7.Document 3 French – PAC Rules during election period.pdf

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0019 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que, tel qu'énoncé dans le rapport sur l’Examen des organismes consultatifs (ACS2023-OCC-GEN-0008) approuvé par le Conseil municipal le 12 juillet 2023, le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire adopte:

    1. Le Règlement de procédure du Comité consultatif sur l’aménagement du territoire (document 1);
    2. Les politiques concernant la vente et la disposition de terrains, l’embauche de personnel et l’acquisition de biens et de services (document 2);
    3. Les règles et procédures sur l’utilisation des ressources pendant la période de campagne électorale (document 3).

6.
Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

 

6.1
Présentation de la version provisoire du programme de travail 2024 relatif aux questions de planification de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

 

  • Recommendation

    Que le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire prenne connaissance du rapport et de la présentation sur la version provisoire du programme de travail 2024 de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique.

6.2
Mise à jour – Nouveau Règlement de zonage de 2024

 

  • Recommandation 

    Que le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire prenne connaissance de la présentation.

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

8.
Demandes de renseignements

 

9.
Autres questions

 

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion: à déterminer.

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