Conseil municipal d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

25

Date :

le mercredi 8 novembre 2023

Heure :

13 h, et reprise le jeudi 9 novembre 2023 à 12 h

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Melinda Aston, Coordonnatrice,

613-580-2424 poste 21838

[e-mail]

---

1.

Ouverture de la séance et moment de réflexion

2.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention du public

Les avis et renseignements concernant la réunion sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

3.

Appel nominal

4.

Déclarations d’intérêts, y compris celles découlant de réunions antérieures

5.

Absences

Aucune absence n'est signalée.

6.

Motion portant présentation de rapports

• Moved by G. Gower
  Seconded by C. Kelly

7.

Rapport  conjoint no 1 du Comité des finances et des services organisationnels Comité de la planification et du logement

7.1

Rapport annuel sur le parc Lansdowne 2023

ACS2023-CMR-OCM-0010 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Conseil municipal de recevoir le rapport d’étape suivant concernant le Plan de partenariat du parc Lansdowne.

  1. Le compte rendu de la directrice municipale faisant le point sur les pouvoirs délégués qui ont été exercés du 10 mai 2023 à ce jour par elle-même, l’avocat général et la trésorière municipale en vertu des conventions juridiques conclues et signées à l’égard du Plan de partenariat du parc Lansdowne.
  2. Le compte rendu de la directrice municipale faisant le point sur l’assemblée tenue le 30 août 2023 par la société en commandite principale responsable du parc Lansdowne et les assemblées tenues par les parties visées par les conventions unanimes des actionnaires.
  3. Le compte rendu figurant dans le présent rapport sur les activités du Partenariat public-privé Lansdowne dont il est question dans la section 11 du rapport intitulé Bilan annuel de l’approvisionnement pour 2022 (ACS2023-FCS-PRO-0002).

7.2

Plan de partenariat du parc Lansdowne – Rapport sur l’autorisation de procéder aux prochaines étapes dans le Rapport sur le réaménagement

Dossier:  ACS2023-PRE-GEN-0009 – À l'échelle de la ville

• Recommandations du Comité

  Il est recommandé au Conseil :

  1. d’examiner le rapport intitulé Plan de partenariat du parc Lansdowne – Autorisation de procéder au réaménagement, y compris les recommandations du personnel et les motions présentées lors de la réunion conjointe du Comité des finances et des services organisationnels et du Comité de la planification et du logement des 2 et 3 novembre;
  2. envisage de se constituer en comité plénier pour traiter ce point.

8.

Rapport no 9 du Comité du patrimoine bâti

8.1

Considérations patrimoniales du Projet Lansdowne 2.0

ACS2023-PRE-RHU-0042 - Capitale (17)

Soulevé à la réunion du 6 novembre 2023 du Comité du patrimoine bâti. 

• Recommandation du comité 

  Que le Conseil municipal prenne connaissance de ce rapport.

9.

Motion portant adoption de rapports

• Moved by G. Gower
  Seconded by C. Kelly

10.

Règlement de ratification

• Moved by G. Gower
  Seconded by C. Kelly

11.

Levée de la séance

• Moved by G. Gower
  Seconded by C. Kelly