Comité de la planification et du logement

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
40
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Président : Jeff Leiper, conseiller , 
  • Vice-président : Glen Gower, conseiller, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Laura Dudas, conseillère, 
  • Laine Johnson, conseillère, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Clarke Kelly, conseiller, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Tim Tierney, conseiller, 
  • et Ariel Troster, conseillère 

Kelly Crozier, Coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 16875
Kelly.Crozier@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 22 janvier 2025 dans le rapport 40 du Comité de la planification et du logement.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 14 janvier 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 15 janvier 2025, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

 

5.1
Modification du Règlement de zonage – 37, cour Wildpine

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1.ACS2025-PDB-PS-0001 - Zoning By-law Amendment - 37 Wildpine Court.pdf

Dossier :  ACS2025-PDB-PS-0001 - Stittsville (6)

  • Recommandation(s) du rapport

    1. Que le Comité de la planification et du logement recommande au Conseil d’approuver une modification du Règlement de zonage (no 2008-250) visant le 37, cour Wildpine, comme le montre le document 1, afin de permettre l’aménagement d’un immeuble d’appartements de quatre étages et d’une habitation jumelée, comme l’expose en détail le document 2.
    2. Que le Comité de la planification et du logement donne son approbation afin que la section du présent rapport consacrée aux détails de la consultation soit incluse en tant que « brève explication » dans le résumé des observations écrites et orales du public, qui sera rédigé par le Bureau du greffe municipal et soumis au Conseil dans le rapport intitulé « Résumé des observations orales et écrites du public sur les questions assujetties aux ‘exigences d’explication’ aux termes de la Loi sur l’aménagement du territoire à la réunion du Conseil municipal prévue le 22 janvier 2025 », à la condition que les observations aient été reçues entre le moment de la publication du présent rapport et le moment de la décision du Conseil.

5.2
Rapport d’entente préalable – Conception et construction de l’intersection du chemin March et de l’avenue Buckbean

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1.ACS2025-PDB-PS-0005 - Front-Ending Report March Road and Buckbean Avenue Intersection.pdf

Dossier :  ACS2025-PDB-PS-0005 - Kanata-Nord (4)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la planification et du logement recommande au Conseil " :

    1. d’autoriser la Ville à conclure une entente préalable avec CU Development Inc. and Mattamy (Northwoods) Limited, et délègue le pouvoir à cette fin au directeur général de Planification, Aménagement et Bâtiment, en vue de procéder à la conception et à la construction de l’intersection du chemin March et de l’avenue Buckbean, jusqu’à concurrence de 2 620 687,13 $, taxes et indexation applicables en sus, conformément aux principes et à la politique de l’entente préalable énoncés dans les documents 1 et 2, et dont la forme et le contenu définitifs seront à la satisfaction de l’avocat général; et
    2. Autoriser le décaissement nécessaire au remboursement des coûts de conception et de construction engagés par CU Development Inc. and Mattamy (Northwoods) Limited, dans le cadre de l’exécution de l’entente préalable, jusqu’à concurrence de 2 620 687,13 $, taxes applicables et indexation en sus, conformément au calendrier de remboursement fixé dans l’entente préalable. 

6.
Information distribuée auparavant

 

7.
Points à huis clos

 

8.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

9.
Demandes de renseignements

 

10.
Autres questions

 

11.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


le 5 février 2025

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