Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

8

Date :

le lundi 4 décembre 2023, 17 h 00 - 18 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Danielle Brown-Shreves, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Des aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture.

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 6 novembre 2023.

7.

Communications 

Trois éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

8.1

Rapport verbal du président du conseil de santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0014 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-0009 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0007 – À l’échelle de la ville

• Que, lors de la réunion du 4 décembre 2023, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

  1. approuve le Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa;
  2. demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé, de transmettre le rapport au Conseil municipal d’Ottawa afin que ce dernier puisse l’examiner le 6 décembre 2023 dans le cadre de l’approbation, par le Conseil municipal, des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 de la Ville d’Ottawa; et
  3. demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2024 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé et le Conseil municipal d’Ottawa, de transmettre ce budget approuvé au ministère de la Santé de l’Ontario (MSO) aux fins d’examen dans le cadre de la demande de subvention des programmes.

8.4

Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa – Plan d’action stratégique

N° de fichier : ACS2023-OPH-KPQ-0006 – À l’échelle de la ville 

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d'Ottawa approuve le Plan d'action stratégique de Santé publique Ottawa, tel qu'il est décrit dans le document 1.

8.5

Soumission de Santé publique Ottawa présentée à Santé Canada sur le deuxième examen législatif de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPP-0006 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa reçoive la soumission de la médecin chef en santé publique à Santé Canada sur les modifications proposées aux règlements sur le tabac et les produits de vapotage, tel que décrit dans le document 1, et approuve les recommandations qui y sont contenues.

9.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

 

Que la réunion du Conseil de santé d’Ottawa se déroule maintenant à huis clos, conformément aux sections 13 (1) (b) du règlement des procédures, portant sur les affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée, y compris un membre du personnel, pour ce qui est de l’évaluation de rendement de la médecin chef en santé publique.

9.1

Évaluation de rendement de la médecin chef en santé publique – À huis clos – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée. Date de compte rendu : n’a pas à être présenté

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0015 – À l’échelle de la ville

Rapport distribué séparément

10.

Motion portant adoption de rapports

11.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

12.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

13.

Règlement de ratification

14.

Demandes de renseignements

15.

Levée de la séance

16.

Prochaine réunion

Le lundi 4 février 2023 – 17 h