Comité de la planification et du logement

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

57

Date :

le mercredi 19 novembre 2025

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président : Jeff Leiper, conseiller , 
• Vice-président : Glen Gower, conseiller, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Clarke Kelly, conseiller, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Tim Tierney, conseiller, 
• et Ariel Troster, conseillère 

Kelly Crozier, Coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 16875
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 26 novembre 2026 dans le rapport 57 du Comité de la planification et du logement.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mardi 18 novembre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mercredi 19 novembre 2025, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal réunion conjointe du CSFO/CPL Minutes 3 – le 1 octobre, 2025

3.2

Procès-verbal 56 du CPL - le 5 novembre 2025

4.

Direction générale des finances et des services organisationnels

4.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 – Planning and Housing Committee

Le budget préliminaire sera déposé lors de la réunion du Conseil du 12 novembre 2025. Le rapport du Comité de la planification et du logement relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 10 décembre 2025.

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la planification et du logement examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 et qu’elleformule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 10 décembre 2025.

5.

Direction générale des initiatives stratégiques

5.1

Bâtir Ottawa Rapport Annuel 2024

Dossier : ACS2025-SI-HSI-0019 - À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport 

  Que le Comite de la planification recommande au Conseil prenne connaissances des stats financiers verifies de la Batir Ottawa pour l’annee 2024 compris dans le Rapport annuel joint en tant que document 1.

5.2

Stratégie et compte rendu: investissement pour le logement abordable 2025

Dossier : ACS2025-SI-HSI-0023 - À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport 

  Que le Comité de la planification et du logement recommande au Conseil municipal :

  1. De déléguer à la directrice par intérim, Solutions de logement et Investissements, le pouvoir d’allouer les fonds de l’Initiative liée aux priorités de l’Ontario en matière de logement pour 2025-2026 ainsi que tout autre financement disponible en 2026 à un budget réservé aux imprévus afin d’appuyer des projets de logement à but non lucratif, abordable et avec services de soutien qui nécessitent un financement supplémentaire, de couvrir les droits et redevances municipaux non exemptés ou d’appuyer certains projets figurant sur la liste des projets de logement abordable à but non lucratif (document 1), et tout autre projet qui reçoit ou recevra un financement de pré-aménagement et qui pourrait être ajouté à la liste des projets en phase préparatoire conformément aux critères de sélection énoncés dans le rapport Stratégie et compte rendu : Investissement pour le logement abordable de 2025.
  2. D’approuver une dernière prolongation jusqu’au 31 mars 2026, en fonction des conditions établies dans le présent rapport, du prêt remboursable à court terme sans intérêt de 606 075 $ accordé à l’Association des Africains Canadiens d’Ottawa (AACO) au titre du Plan d’immobilisations 2021 pour son projet aux 881 et 883, chemin Pinecrest et de déléguer à la directrice par intérim, Service des solutions de logement et investissements, le pouvoir de convertir une partie du prêt à court terme en contribution conditionnelle, si les conditions spécifiées dans le présent rapport sont remplies.

6.

Points à huis clos

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

8.

Demandes de renseignements

9.

Autres questions

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le mecredi 3 décembre 2025.