Réunion conjointe extraordinaire du Comité de l'environment et du changement climatique et du Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

1

Date :

le jeudi 19 septembre 2024

Heure :

10 h 00 - 17 h 00

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Shawn Menard, président et conseiller, 
• Riley Brockington, président et conseiller, 
• Marty Carr, vice-présidente et conseillère, 
• David Hill, vice-président et conseiller, 
• David Brown, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Tim Tierney, conseiller 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359

 

 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 2 octobre 2024 dans le rapport 1 du Comité de l’environnement et du changement climatique et du Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 18 septembre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le jeudi 19 septembre 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Direction générale des services de protection et d’urgence

3.1

Examen du Règlement sur la marche au ralenti

Dossier : ACS2024-EPS-PPD-0003 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services de protection et de préparation aux situations
  d’urgence et le Comité de l’environnement et du changement climatique
  recommandent au Conseil :

  1. d’approuver le Règlement sur la marche au ralenti proposé décrit dans le
     présent rapport, tel qu’il figure dans le document 1et d’abroger le
     Règlement sur la marche au ralenti (no 2007-266); et
  2. d’abroger l’article 16 du Règlement sur le bruit (no 2017-255, dans sa
     version modifiée) encadrant le bruit produit par les véhicules marchant au
     ralenti comme le décrit le présent rapport.

4.

Demandes de renseignements

5.

Levée de la séance