Comité de la planification et du logement

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
48
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Président : Jeff Leiper, conseiller , 
  • Vice-président : Glen Gower, conseiller, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Laura Dudas, conseillère, 
  • Laine Johnson, conseillère, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Clarke Kelly, conseiller, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Tim Tierney, conseiller, 
  • et Ariel Troster, conseillère 

Kelly Crozier, Coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 16875
[email protected]


Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 11 juin 2025 dans le rapport 48 du Comité de la planification et du logement.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mardi 3 juin 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mercredi 4 juin 2025, à 8 h 30.

Dossier : ACS2025-PDB-PSX-0021 – Orléans-Sud-Navan (19)

  • Recommandation(s) du rapport 

    Que le Comité de la planification et du logement :

    1. Recommander au Conseil d’approuver une modification du Règlement de zonage 2008-250 visant les 245 et 275, avenue Lamarche, des biens-fonds illustrés dans le document 1, afin de permettre la réalisation d’un complexe immobilier comprenant 468 logements superposés répartis sur 22 îlots d’habitation, comme l’expose en détail le document 2.
    2. Approuver que la section du présent rapport consacrée aux détails de la consultation soit incluse en tant que « brève explication » dans le résumé des observations écrites et orales du public, qui sera rédigé par le Bureau du greffe municipal et soumis au Conseil dans le rapport intitulé « Résumé des observations orales et écrites du public sur les questions assujetties aux " exigences d’explication " aux termes de la Loi sur l’aménagement du territoire à la réunion du Conseil municipal du 11 juin 2025 », sous réserve des observations reçues entre le moment de la publication du présent rapport et la date de la décision du Conseil.

Dossier : ACS2025-PDB-PSX-0019 –  Barrhaven-Ouest (3)

  • Recommandation(s) du rapport 

    Que le Comité de la planification et du logement :

    1. Recommande au Conseil d’approuver une modification du Règlement de zonage 2008-250 visant les 3285 et 3305, chemin Borrisokane, des biens-fonds illustrés dans le document 1, afin de permettre la construction d’habitations isolées, en rangée et en rangée superposées dans un lotissement résidentiel, comme l’expose en détail le document 2.
    2. Donne son approbation afin que la section du présent rapport consacrée aux détails de la consultation soit incluse en tant que « brève explication » dans le résumé des observations écrites et orales du public, qui sera rédigé par le Bureau du greffe municipal et soumis au Conseil dans le rapport intitulé « Résumé des observations orales et écrites du public sur les questions assujetties aux ‘exigences d’explication’ aux termes de la Loi sur l’aménagement du territoire à la réunion du Conseil municipal du 11 juin 2025 », sous réserve des observations reçues entre le moment de la publication du présent rapport et la date à laquelle le Conseil rendra sa décision.

Prochaine réunion


Le mercredi 18 juin 2025.