Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

4

Date :

le lundi 16 juin 2025, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Rawlson King, 
• Member Jessica Bradley, 
• Member Nwanneka Ejiofor, 
• et Member Emily Gruenwoldt 

Casey Whiticar, Secrétaire du Conseil
613-807-5318
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 14 avril 2025.

7.

Communications 

Deux éléments de communication ont été reçus (conservés dans le dossier auprès du Secrétaire du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Plan stratégique de la santé publique d’Ottawa pour 2023-2027 – Mise à jour du quatrième trimestre de 2024 au premier trimestre de 2025, Budget de fonctionnement et d'investissement 2025 T1 – Rapport d'état du Conseil de santé pour l'Unité de santé de la ville d'Ottawa et le Rapport annuel de la santé publique d'Ottawa 2024, soient reçus et pris en considération.

8.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0009 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2025-OPH-MOH-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

8.3

Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027 – Mise à jour du quatrième trimestre de 2024 au premier trimestre de 2025

N° de fichier : ACS2025-OPH-KPQ-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé du Bureau de santé de la Ville d'Ottawa :

  1. Recevez pour information la mise à jour du Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027 du quatrième trimestre de 2024 au premier trimestre de 2025, tel que décrit dans le document 1.

8.4

Budget d'exploitation et d'investissement 2025 T1 – Rapport d'état du Conseil de santé de l'unité de santé de la ville d'Ottawa

N° de fichier : ACS2025-OPH-BDS-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du T1 2025.

8.5

Rapport annuel de santé publique d'Ottawa 2024

N° de fichier : ACS2025-OPH-MOH-0004 – À l’échelle de la ville

• ​​​Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :  

  1. ​prenne connaissance du Rapport annuel de 2024 de Santé publique Ottawa; et
  2. approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999. ​​ 

9.

Information distribuée auparavant

10.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

11.

Motion portant adoption de rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés : : Plan stratégique de la santé publique d’Ottawa pour 2023-2027 – Mise à jour du quatrième trimestre de 2024 au premier trimestre de 2025, Budget de fonctionnement et d'investissement 2025 T1 – Rapport d'état du Conseil de santé pour l'Unité de santé de la ville d'Ottawa et le Rapport annuel de la santé publique d'Ottawa 2024, soit reçue et adoptée.

12.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

13.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

14.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

15.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de confirmation no 2025-4, un règlement du Conseil de santé pour la Circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa confirmant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 16 juin 2025, soit lu et adopté.

16.

Demandes de renseignements

17.

Levée de la séance

18.

Prochaine réunion

Le lundi 15 septembre – 17 h