Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

1

Date :

le mardi 20 décembre 2022, 17 h 00 - 18 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Vice-présidente :Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Member Marty Carr, 
• Member Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• Member Rawlson King, 
• Member Catherine Kitts, 
• Membre Lewis Leikin, 
• Membre Suzanne Pinel, 
• et Membre Peter Tilley

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Déclarations d’entrée en fonction – Membres du Conseil

3.

Appel nominal

4.

Absences

5.

Déclarations d’intérêt

6.

Communications 

Cinq éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

7.1

Élection de président(e) par intérim

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0011 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) par intérim, à être confirmé(e)s lors de la première réunion en 2023, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2022-OPH-MOH-0011 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.3

Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2023

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0012 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2023, tel que décrit dans le présent rapport.

8.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

9.

Motion portant adoption de rapports

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

12.

Règlement de ratification

13.

Demandes de renseignements

14.

Levée de la séance

15.

Prochaine réunion

Le lundi 30 janvier 2023 – 17 h