Comité de la planification et du logementOrdre du jourN ͦ de la réunion :3Date :le mercredi 15 février 2023Heure : 09 h 30 - 15 h 30Endroit :Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électroniqueMembres :Président : Jeff Leiper, conseiller , Vice-président : Glen Gower, conseiller, Riley Brockington, conseiller, Cathy Curry, conseillère, Laura Dudas, conseillère, Laine Johnson, conseillère, Theresa Kavanagh, conseillère, Clarke Kelly, conseiller, Catherine Kitts, conseillère, Wilson Lo, conseiller, Tim Tierney, conseiller, et Ariel Troster, conseillèreKelly Crozier, Coordonnatrice de comité613-580-2424, poste 16875[email protected]1.Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public 1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdfLes avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 1 mars 2023 dans le rapport 3 du Comité de la planification et du logement.La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mardi 14 février 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le mercredi 15 février 2023, à 8 h 30.2.Déclarations d’intérêt 3.Adoption des procès-verbaux 3.1 Procès-verbal 2 du CPL - le mardi 31 janvier 2023 1.PHC Draft Minutes 2 (EN).pdf4.Direction générale des finances et des services organisationnels 4.1Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2023 - Comité de la planification et du logement 1.4.1 English Report - 2023 Draft Operating and Capital Budgets.pdf2.4.1 - Planning and Housing Full book EN - Revised.pdf3.4.1 - Planning and Housing Condensed EN.pdf4.4.1 - Document 1 - 2023 Draft Operating Budget Summaries EN.pdf5.4.1 - Document 2 - 2023 Draft Capital Budget Summaries EN.pdf6.4.1 - Document 3 - Policy Statements and Principles of the Service Review Framework EN.pdf7.4.1 - Document 4 - Service Efficiency and Competitiveness Framework and Methodology EN.pdf8.4.1 - Document 5 - Budget Document Guide.pdf9.4.1 French Report - 2023 Draft Operating and Capital Budgets.pdf10.4.1 - Comité de l’urbanisme et du logement condensé FR.pdf11.4.1 - Document 1 - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2023 FR.pdf12.4.1 - Document 2 - Résumés du budget d'immobilisation 2023 FR.pdf13.4.1 - Document 3 - Énoncés de politique et principes sous-tendant le cadre d’examen des services FR.pdf14.4.1 - Document 4 – Cadre et méthodologie pour l’efficacité et la compétitivité des services FR.pdf15.4.1 - Document 5- Lignes directrices concernant le budget FR.pdfACS2023-FCS-FSP-0001 - À l'échelle de la villeLe budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 1er février 2023. Le rapport du Comité de la planification et du logement relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 1er mars 2023.Recommandation du rapport Que le Comité de l'urbanisme examine les sections pertinentes des Budgets préliminaires d’immobilisations et de fonctionnement de 2023 et qu’il présente ses recommandations au Conseil, siégeant à titre de Comité plénier, aux fins d’examen lors de sa réunion prévue du 1 mars 2023.5.Points à huis clos 6.Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente) 7.Demandes de renseignements 8.Autres questions 9.Levée de la séance Prochaine réunionLe 27 février 2023.Aucun sujet sélectionné Ce sujet n'a aucune pièce jointe1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf1.4.1 English Report - 2023 Draft Operating and Capital Budgets.pdf2.4.1 - Planning and Housing Full book EN - Revised.pdf3.4.1 - Planning and Housing Condensed EN.pdf4.4.1 - Document 1 - 2023 Draft Operating Budget Summaries EN.pdf5.4.1 - Document 2 - 2023 Draft Capital Budget Summaries EN.pdf6.4.1 - Document 3 - Policy Statements and Principles of the Service Review Framework EN.pdf7.4.1 - Document 4 - Service Efficiency and Competitiveness Framework and Methodology EN.pdf8.4.1 - Document 5 - Budget Document Guide.pdf9.4.1 French Report - 2023 Draft Operating and Capital Budgets.pdf10.4.1 - Comité de l’urbanisme et du logement condensé FR.pdf11.4.1 - Document 1 - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2023 FR.pdf12.4.1 - Document 2 - Résumés du budget d'immobilisation 2023 FR.pdf13.4.1 - Document 3 - Énoncés de politique et principes sous-tendant le cadre d’examen des services FR.pdf14.4.1 - Document 4 – Cadre et méthodologie pour l’efficacité et la compétitivité des services FR.pdf15.4.1 - Document 5- Lignes directrices concernant le budget FR.pdf1.PHC Draft Minutes 2 (EN).pdf