Comité de l’agriculture et des affaires rurales

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

15

Date :

le jeudi 4 juillet 2024

Heure :

10 h 00 - 11 h 00

Endroit :

Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique

Conseillers :

• George Darouze, président, 
• Clarke Kelly, vice-président, 
• David Brown, conseiller, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• et Matt Luloff, conseiller  

Kelly Crozier,
coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 16875
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 10 juillet 2024 dans le rapport 15 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 3 juillet 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 4 juillet 2024, à 9 h 00.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 14 du CAAR - le jeudi 6 juin 2024

4.

Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

4.1

L’arpentage résidentiel rural, 1er juillet 2020 au 30 juin 2022

ACS2024-PDB-PS-0062 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales prenne connaissance du présent rapport. 

4.2

Programme de subvention pour le renforcement communautaire en milieu rural – Examen de la demande de subvention (Osgoode Legion)

ACS2024-PDB-PS-0083 - Osgoode (20) 

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales approuve la recommandation concernant la demande relatives au Programme de subventions pour le renforcement communautaire en milieu rural, comme l’explique en détail le document 1.  .  

4.3

Modification du Règlement de zonage – Partie du 2824, chemin Goodstown 

ACS2024-PDB-PSX-0018 - Rideau-Jock (21)

• Recommandation(s) du rapport

  1. Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil d’approuver une modification du Règlement de zonage 2008-250 visant une partie du 2824, chemin Goodstown, un bien-fonds illustré dans le document 1, afin d’interdire tout aménagement résidentiel sur le terrain conservé, comme l’expose en détail le document 2.
  2. Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales donne son approbation afin que la section du présent rapport consacrée aux détails de la consultation soit incluse en tant que « brève explication » dans le résumé des observations écrites et orales du public, qui sera rédigé par le Bureau du greffe municipal et soumis au Conseil dans le rapport intitulé « Résumé des observations orales et écrites du public sur les questions assujetties aux “exigences d’explication” aux termes de la Loi sur l’aménagement du territoire, à la réunion du Conseil municipal prévue le 10 juillet 2024 », sous réserve des observations reçues entre le moment de la publication du présent rapport et la date à laquelle le Conseil rendra sa décision.

5.

Direction générale des initiatives stratégiques

5.1

Modifications générales du Plan officiel et du Règlement de zonage visant les terres humides

ACS2024-SI-CCRX-0001 - West Carleton-March (5), Osgoode (20), and Rideau-Jock (21) 

Retiré

6.

Direction générale services d'infrastructure et d'eau

6.1

Drain municipal Cassidy – Nomination d’un ingénieur

ACS2024-IWS-WL-0006 - Osgoode (20)  

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil de nommer M. Andy Robinson, ing., de la firme Robinson Consultants inc., à titre d’ingénieur chargé de rédiger un rapport aux termes du :

  1. paragraphe 78(1) de la Loi sur le drainage pour informer le Conseil de l’état actuel du drain municipal Cassidy et de lui indiquer si un ou plusieurs des travaux mentionnés au paragraphe 78(1.1) sont nécessaires pour améliorer l’utilisation, l’entretien ou la réparation des installations de drainage ou encore des terrains ou des routes;
  2. paragraphe 8(1) de la Loi sur le drainage en réponse à une pétition reçue aux termes de l’article 4 de la Loi sur le drainage, comme il est décrit dans le présent rapport.

6.2

Quaile drain municipal – Conclusions et recommandations du rapport, et nomination d’un ingénieur pour effectuer une étude supplémentaire et préparer un rapport complémentaire

ACS2024-IWS-WL-0007 - Osgoode (20)

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil de :

  1. prendre connaissance de la note de service concernant le drain secondaire Quinn du drain municipal de Quaile en vertu de l’article 65 de la Loi sur le drainage;
  2. nommer M. Andy Robinson, ing., de la firme Robinson Consultants inc., en vertu de l’article 78 de la Loi sur le drainage, pour rédiger un nouveau rapport tenant compte des changements relatifs à l’utilisation du sol et aux limites territoriales dans le secteur du drain municipal de Quaile.

7.

Points à huis clos

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Le rapport du délégué du congrès annuel de ROMA 2024 (Clarke Kelly)

ACS2024-OCC-CCS-0066

9.

Séance à micros ouverts

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion

le jeudi 1 août 2024