ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 4 Mars, 2019.

COMMUNICATIONS

Vingt-deux éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2019-OPH-MOH-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

RAPPORT ANNUEL DE 2018 DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2019-OPH-BOH-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.         prenne connaissance du Rapport annuel de 2018 de Santé publique Ottawa; et

2.         approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999.

4

SOINS DENTAIRES POUR LES PERSONNES ÂGÉES À FAIBLE REVENU

ACS2019-OPH-HPP-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.         prenne connaissance du rapport sur les services de soins dentaires pour les personnes âgées à faible revenu à Ottawa;

2.         demande au personnel de demander le financement des services de soins dentaires pour les personnes âgées à faible revenu si des fonds deviennent disponibles.

5

NORMES DE SANTÉ PUBLIQUE DE L’ONTARIO – RESPONSABILISATION ET EXIGENCES DE RAPPORT

ACS2019-OPH-KPQ-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

6

PLANIFICATION ET INTERVENTION - MESURES D’URGENCE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2019-OPH-HPS-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information

7

RÉSULTATS DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT DE LA FIN DE L’EXERCICE 2018 – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

ACS2019-OPH-PCS-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance des résultats du Budget de fonctionnement de la fin de l’exercice 2018 à titre d’information.

8

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1 JUILLIET AU 31 DÉCEMBER 2018

ACS2019-OPH-PCS-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9

PRÉSENCE À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET CONFÉRENCE ANNUELLE DE L’ASSOCIATION OF LOCAL PUBLIC HEALTH AGENCIES (ALPHA) 2019

ACS2019-OPH-BOH-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la présence du président Egli et des membres Cloutier et Pinel à l’assemblée générale et conférence annuelle de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui se déroulera du 9 au 11 juin 2019 à Kingston.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

LEVÉE DE LA SÉANCE