Comité conjoint de la planification et du logement et de l’agriculture et des affaires rurales

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
02
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Comité de la planification et du logement Président : Jeff Leiper, conseiller , 
  • Comité de la planification et du logement Vice-président : Glen Gower, conseiller, 
  • Comité de l’agriculture et des affaires rurales Président : George Darouze, conseiller , 
  • Comité de l’agriculture et des affaires rurales Vice-président : Clarke Kelly, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • Laura Dudas, conseillère, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Laine Johnson, conseillère, 
  • Tim Tierney, conseiller, 
  • Ariel Troster, conseillère, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • David Brown, conseiller, 
  • et Wilson Lo, conseiller 

Kelly Crozier, Coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 16875
Kelly.Crozier@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 15 mai 2024 dans le rapport 2 du Comité conjoint de la planification et du logement et de l’agriculture et des affaires rurales


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 26 avril 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le lundi 29 avril 2024, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

 

4.1
Nouveau Règlement de zonage – Version provisoire 1

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1.4.1 - ACS2024-PRE-PS-0064 (EN) - New Zoning By-law Draft 1.pdf
2.4.1 - ACS2024-PRE-PS-0064 (FR) - New Zoning By-law Draft 1.pdf
3.Document 1 (EN) - Council Motions and Directions.pdf
4.Document 1 (FR) - Council Motions and Directions.pdf
5.Document 2 - Land Use and Density Strategy Map.pdf
6.Document 3 - Height Strategy.pdf
7.Document 4 - Primary Zones.pdf
8.Document 5 (EN) - OPH statement.pdf
9.Document 5 (FR) - OPH Statement.pdf
10.Document 6 (EN) - Table of Contents.pdf
11.Document 6 (FR) - Table of Contents.pdf
12.Document 7 (EN) - Draft Definitions.pdf
13.Document 7 (FR) - Draft Definitions.pdf
14.Document 8 (EN) - On-Site SWM for Infill Development.pdf
15.Document 8 (FR) - On-Site SWM for Infill Development.pdf
16.Document 9 (EN) - Parking Provisions Review.pdf
17.Document 9 (FR) - Parking Provisions Review.pdf
18.Document 10 (EN) - Neighbourhood Zones and Provisions.pdf
19.Document 10 (FR) - Neighbourhood Zones and Provisions.pdf
20.Document 11 - Schedule Template.pdf
21.Document 12 (EN) - Engagement Strategy.pdf
22.Document 12 (FR) - Engagement Strategy.pdf
23.Document 13 (EN) - AWHI.pdf
24.Document 13 (FR) - AWHI.pdf

ACS2024-PRE-PS-0064 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la planification et du logement et le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommandent au Conseil de :

    1. de prendre connaissance de  ce rapport, qui donne une vue d’ensemble de la première version provisoire du nouveau Règlement de zonage pour les besoins de la consultation publique;
    2. d’autoriser que les prochaines séances publiques sur le nouveau Règlement de zonage se déroulent pendant la réunion conjointe du Comité de la planification et du logement et du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.

5.
Points à huis clos

 

6.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

7.
Demandes de renseignements

 

8.
Autres questions

 

9.
Levée de la séance

 
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