Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

1

Date :

le lundi 9 février 2026, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Rawlson King, 
• Member Jessica Bradley, 
• Member Nwanneka Ejiofor, 
• et Member Emily Gruenwoldt 

Casey Whiticar, Secrétaire du Conseil
613-807-5318
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

3.

Absences

4.

Déclarations d’intérêt

5.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 1er décembre 2026..

6.

Communications 

Un élément de communication a été reçu (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste en chef, ainsi que les rapports intitulés : Mise à jour sur les normes de santé publique révisées de l’Ontario, Gestion des urgences à Santé publique Ottawa – Mise à jour annuelle et Rapport de révision de la gouvernance 2026 pour le Conseil de santé d’Ottawa, soient reçus et pris en considération ;

  ET IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE les règles de procédure soient suspendues afin de permettre la modification de l’ordre du jour pour introduire le rapport intitulé « Élection/Confirmation du président et du vice-président pour 2026 » pour examen lors de la réunion d’aujourd’hui.

7.1

Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2026

N° de fichier : ACS2026-OPH-BOH-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. Confirme l’élection de la conseillère Catherine Kitts en tant que présidente pour l’année 2026, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé;
  2. Confirme l’élection de la membre Tammy DeGiovanni en tant que viceprésidente pour 2026, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé. 

7.2

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2026-OPH-BOH-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.3

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2026-OPH-MOH-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.4

Mise à jour sur la révision des Normes de santé publique de l’Ontario

N° de fichier : ACS2026-OPH-KPQ-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

7.5

Gestion des urgences de Santé publique Ottawa – Mise à jour annuelle

N° de fichier : ACS2026-OPH-EHI-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le conseil de santé de la Direction de santé publique de la ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport Mise à jour annuelle de la gestion des urgences à Santé publique Ottawa à titre d’information.

7.6

Rapport de révision de la gouvernance 2026 pour le Conseil de santé d’Ottawa

N° de fichier : ACS2026-OPH-BOH-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de l’Unité de santé publique de la Ville d’Ottawa :

  1. Prend connaissance, pour information, du rapport sur l’auto-évaluation de la gouvernance et la révision des politiques (2026) joint en tant que document 5;
  2. Approuve les modifications indiquées au Document 1 du Règlement sur la procédure du Conseil de santé ;
  3. Approuve les modifications indiquées au Document 2 du Règlement sur la délégation de pouvoirs ;
  4. Approuve les modifications indiquées au Document 3 du Code de conduite afin de l’aligner sur le cadre actuel de la Ville, clarifiant les processus de gestion des conflits d’intérêts ainsi que les attentes concernant la conduite numérique et les médias sociaux ;
  5. Approuve les modifications indiquées au Document 4 de la Politique de voyages ; et
  6. Modifie la Politique d’évaluation du rendement du médecin chef en santé publique (MCSP) pour l’aligner sur le cycle de l’année civile de la Ville, avec l’achèvement de l’évaluation au premier trimestre pour l’année précédente.
  7. Adopte la politique de la Ville d’Ottawa sur les ressources liées aux élections, telle que décrite dans ce rapport et jointe au Document 6, et confirme que, aux fins du Conseil de santé, cette politique s’applique à tous les membres du Conseil, y compris les membres citoyens.

8.

Information distribuée auparavant

9.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

10.

Motion portant adoption de rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste en chef, ainsi que les rapports intitulés : Mise à jour des normes de santé publique révisées de l’Ontario, Gestion des urgences à Santé publique Ottawa – Mise à jour annuelle et Rapport de révision de la gouvernance 2026 pour le conseil de santé d’Ottawa, soient reçus et adoptés.

11.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

Aucun.

12.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

13.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

14.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de confirmation no 2026-1, un règlement du Conseil de santé de l’unité de santé de la Ville d’Ottawa visant à confirmer les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 9 février 2026, soit lu et adopté.

15.

Demandes de renseignements

16.

Levée de la séance

17.

Prochaine réunion

Le lundi 20 avril 2026– 17 h