Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

26

Date :

le lundi 7 novembre 2022, 17 h 00 - 20 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président : Conseiller Keith Egli, 
• Vice-présidente :Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Jean Cloutier, 
• Membre Eli El-Chantiry, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• Membre Lewis Leikin, 
• Membre Shawn Menard, 
• Membre Suzanne Pinel, 
• et Membre Peter Tilley

Diane Blais, Secrétaire du Conseil
613-580-2424, poste 21544
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

3.

Absences

4.

Déclarations d’intérêt

5.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 19 septembre 2022.

6.

Communications 

Cinq éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

7.1

Rapport verbal du président du conseil de santé

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0010 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.3

Soumission de Santé publique Ottawa présentée au gouvernement du Canada quant à la légalisation et la réglementation du cannabis au Canada

N° de fichier : ACS2022-OPH-HPP-0003 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la soumission de la médecin-chef en santé publique au gouvernement de Canada quant à la légalisation et la réglementation du cannabis au Canada, telle que présentée dans le document 1.

7.4

Normes de santé publique de l'Ontario - Rapports d'activité 2022 - Gestion des risques

N° de fichier : ACS2022-OPH-KPQ-0006 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

7.5

Ministère de la santé de l’Ontario - Responsabilité et exigences de déclaration - Rapport d'activité standard t2 2022

N° de fichier : ACS2022-OPH-KPQ-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

7.6

Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à jour du troisième trimestre 2022

N° de fichier : ACS2022-OPH-KPQ-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

7.7

Protéger la santé de notre communauté: Santé publique Ottawa stratégie 2019-2022 – Rapport de fin de mandat

N° de fichier : ACS2022-OPH-MOH-0010 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Surveiller l’abordabilité de l’alimentation à Ottawa : Panier de provisions nutritif 2022

N° de fichier : ACS2022-OPH-COP-0001 – À l’échelle de la ville

9.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

10.

Motion portant adoption de rapports

11.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

12.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

13.

Règlement de ratification

14.

Demandes de renseignements

15.

Levée de la séance

16.

Prochaine réunion

À déterminer