Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
13
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Président : Shawn Menard, conseiller, 
  • Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Sean Devine, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359
[email protected]

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

This item has attachments. 
1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 30 octobre 2024 dans le rapport 13 du Comité de l’environnement et du changement climatique.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 11 octobre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 15 octobre 2024, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
Direction générale des travaux publics

 

5.1
Mise à jour du Règlement sur les services de gestion des déchets solides

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1.5.1 - ACS2024-PWD-SWS-0005 - Solid Waste Services Bylaw Update (EN).pdf
2.(EN) Doc 1 - SWS By-law 2024-XXX.pdf
3.5.1 - ACS2024-PWD-SWS-0005 - Solid Waste Services Bylaw Update (FR).pdf
4.(FR) Doc 1 - SWS By-law 2024-XXX.pdf

Dossier : ACS2024-PWD-SWS-0005 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du rapport

    1. d’approuver la version à jour du Règlement sur les services de gestion des déchets solides essentiellement sous la forme reproduite dans la pièce 1 et qui doit produire ses effets le 2 décembre 2024;
    2. d’autoriser le personnel à finaliser la version proposée du Règlement sur les services de gestion des déchets solides selon les modalités précisées dans le présent rapport.

6.
Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

 

6.1
Rapport de 2023 de l’examen par la direction du Système de gestion de la qualité de l’eau potable

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1.ACS2024-IWS-WF-0001 - 2023 DWQMS Summary Report.pdf
2.(EN) Doc 1 - DWQMS Lg-Diameter Watermain Condition Assessment Pgm.pdf
3.(FR) Doc 1 - DWQMS Lg-Diameter Watermain Condition Assessment Pgm.pdf

Dossier : ACS2024-IWS-WF-0001 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil de prendre connaissance du Rapport de 2023 de l’Examen par la direction du Système de gestion de la qualité de l’eau potable à titre d’information.

7.
Bureau du greffe municipal

 

7.1
Rapport de situation – Demandes de renseignements et motions du Comité de l’environnement et du changement climatique pour la période se terminant le 3 octobre 2024

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1.ACS2024-OCC-CCS-0090 - ECCC Motions and Inquiries to 3 Oct 24.pdf
2.ACS2024-OCC-CCS-0090 - Doc 1 - Mots and DTS.pdf

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0090 – À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique prenne connaissance du présent rapport.

8.
Information distribuée auparavant

 

8.1
Utilisation de la délégation de pouvoirs en 2023 par les Services des recettes en vertu du Règlement municipal sur la délégation de pouvoirs

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1.ACS2024-FCS-REV-0004 - IPD - Use of DA in 2023 by Rev Serv.pdf

Dossier : ACS2024-FCS-REV-0004 – À l’échelle de la ville

8.2
Utilisation de la délégation de pouvoir en 2023 par le département des travaux publics

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1.(EN) ACS2024-PWD-GEN-0001 - IPD - Use of DA in 2023 by PWD.pdf
2.(FR) ACS2024-PWD-GEN-0001 - IPD - Use of DA in 2023 by PWD.pdf

Dossier : ACS-PWD-GEN-0001 – À l’échelle de la ville

8.3
L’utilisation de la délégation de pouvoirs en 2023 par la direction générale des services d’infrastructure et d’eau, comme il est indiqué à l’annexe H du règlement 2023-67

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1.8.3 - ACS2024-IWS-BTSS-0001 - IPD - Doc 1 - Use of DA in 2023 - IWSD (FR).pdf
2.8.3 - ACS2024-IWS-BTSS-0001 - IPD - Use of DA in 2023 by IWSD (EN).pdf
3.8.3 - ACS2024-IWS-BTSS-0001 - IPD - Use of DA in 2023 by IWSD (FR).pdf
4.8.3 - ACS2024-IWS-BTSS-0001 - IPD - Doc 1 - Use of DA in 2023 - IWSD (EN).pdf

Dossier : ACS2024-IWS-BTSS-0001 – À l’échelle de la ville

9.
Points à huis clos

 

10.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

11.
Demandes de renseignements

 

12.
Autres questions

 

13.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le mardi 19 novembre 2024.

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