Comité consultatif sur les services en français

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
7
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Fatouma Ali-Ismail, 
  • Josiane Barebereho, 
  • Marc Beaudry, 
  • Mireille Brownhill, 
  • Diane Desaulniers, 
  • Yalowan Dossa, 
  • Katherine Dupuis, 
  • Danièle Filion, 
  • Marc Maisonneuve, 
  • Lina Nada Maach, 
  • et Neiges Sénéchal 
Membre sans vote :
  • Musset Pierre-Jerome 
  • et Stéphanie Plante, conseillère 

Marcela Busnardo dos Santos, coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 28642, [email protected]

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices French - Advisory Committee.pdf
2.Public Notices English - Advisory Committee.pdf

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :


No du webinaire Zoom : 856 7047 7492


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 16 h.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Bureau du greffe municipal

 

4.1
Rapport de mi-mandat 2023-2026 du Comité consultatif sur les services en français

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français adopte son rapport de mi-mandat et recommande que le Comité des finances et des services organisationnels reçoive le rapport.

4.2
Présentation - Séance d'orientation pour les membres du CCSF

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français prenne connaissance de la présentation.

4.3
Adoption du Règlement de procédure du Comité consultatif sur les services en français

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1.Report (EN) - Procedure By-law.pdf
2.Rapport (FR) - Règlement de procédure.pdf
3.Document 1 (EN) - Revised procedure by-law.pdf
4.Document 1 (FR) - Règles de procédures révisés.pdf

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0032 - À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que, tel qu'énoncé dans le rapport sur l’Examen de mi-mandat de la structure de gestion publique pour 2022-2026 (ACS2025-OCC-GEN-0001), approuvé par le Conseil municipal le 29 janvier 2025, le Comité consultatif sur les services en français adopte le nouveau Règlement de procédure du Comité consultatif sur les services en français (document 1).

5.
Articles du comité

 

5.1
Recommandations - Direction générale des services du transport en commun

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français prenne connaissance d’un aperçu du rapport et approuve les recommandations qui y sont faites.

6.
Points à huis clos

 

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

8.
Demandes de renseignements

 

9.
Autres questions

 

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le jeudi 11 septembre 2025.

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