Commission de services policiers d’Ottawa
Comité des politiques et de la gouvernance
Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

15

Date :

le mardi 5 décembre 2023

Heure :

14 h 00 - 16 h 00

Endroit :

Participation par voie électronique

Membres :

• Président : Michael Doucet, 
• Salim Fakirani, 
• et Maire Mark Sutcliffe 

Krista Ferraro, Directrice exécutive

[phone]

[e-mail]

 

Cette réunion pourra être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal
d’Ottawa ou au moyen de Zoom

https://us02web.zoom.us/j/87850363244

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1.

Ratification de l’orde du jour

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 5 décembre 2023.

2.

Ratification du procès-verbal

2.1

Procès-verbal ébauche #14 du 5 octobre 2023

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #14 de la réunion du 5 octobre 2023.

3.

Déclarations d’intérêt

4.

Points à l’ordre du jour

4.1

État d’avancement : plan de travail de la Commission de services policiers d’Ottawa pour 2023

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de ce point.

4.2

Version provisoire du Plan de travail de la Commission de services policiers d’Ottawa pour 2024

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa entérine le Plan de travail de la Commission pour 2024 et recommande son approbation à la Commission de services policiers d’Ottawa.

4.3

Version provisoire de la politique mise à jour : GA-16 communication de l’information par la présidente à la Commission

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa entérine la version provisoire de la politique pour approbation par la Commission.

4.4

Révision du règlement sur les fausses alarmes no 1 de 2010

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de ce point.

4.5

Programme d’orientation amélioré pour les nouveaux membres de la Commission

Rapport de la directrice exécutive

• Que le Comité des politiques et de la gouvernance de la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de ce point afin d’en débattre et de formuler des commentaires.

5.

Autres questions

6.

Levée de la séance

7.

Prochaine réunion

À déterminer.