Commission de
services policiers d’Ottawa
Ordre du jour 27
23 janvier 2017, 16 h
Salle Champlain
Wendy Fedec, Directrice exécutive
(613) 560-1270
Wendy.Fedec@ottawa.ca
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Membres de la commission:
J. Durrell, Conseiller E. El-Chantiry,
Conseillère A. Hubley, C. Nicholson, L.A. Smallwood, Conseiller T. Tierney, S.
Valiquet
L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues
officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au
moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la
commission visé.
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RATIFICATION
DE L’ORDE DU JOUR
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(L’ajout de nouveaux points nécessitera une
renonciation aux règles de procédures)
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Que
la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la
réunion du 23 janvier 2017.
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RATIFICATION
DU PROCÈS-VERBAL
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Procès-verbal du 19 décembre 2016
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Que
la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la
réunion du 19 décembre 2016.
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2.
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NOMINATIONS
AUX COMITÉS DE LA COMMISSION
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Rapport
de la Directrice Exécutive
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Que
la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination de A.
Hubley aux :
1. Comité
des plaintes, en remplacement de S. Valiquet;
2. Comité des ressources
humaines, en remplacement de L.A. Smallwood.
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13.
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LETTRES
DE MENTION ÉLOGIEUSE
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Rapport
du chef
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Que
la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent
rapport à titre d’information.
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CORRESPONDANCE
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1.
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MISE À JOUR COORDONNÉE SUR LES
NÉGOCIATIONS
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Lettre
en date du 15 décembre2016 de l’ Ontario Association of Police Services
Boards
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Que
la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent
correspondance à titre d’information.
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EXAMEN DE LA MOTION VISANT À
DÉLIBÉRER À HUIS CLOS
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Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève
la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin
de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques
et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services
policiers.
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PROCHAINE RÉUNION
Réunion ordinaire - 27 février 2017
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Nota : Veuillez noter que
toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos
coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du
Conseil municipal et de la population.